Système informatique

Système informatique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 23 Février 1994 Les "Autoroutes" de l'information.

Communiqué

Conseil des ministres du 26 Janvier 1994 La Politique de l'information scientifique et technique.

Communiqué

Déclaration de M. Michel Sapin, ministre de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, sur la déconcentration de la gestion publique, le développement de l'administration électronique, l'ouverture du portail internet Service-public et la mission confiée à Thierry Carcenac sur l'évolution des systèmes d'information de l'Etat, Paris le 19 décembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 19 Février 1986 Création d'une délégation interministérielle pour la sécurité des systèmes d'information.

Communiqué

Conseil des ministres du 10 Avril 1996 Politique de l'innovation dans l'industrie.

Communiqué

Conseil des ministres du 03 Avril 1996 Air et utilisation rationnelle de l'énergie.

Communiqué

Conseil des ministres du 14 Mai 1990 Développement des nouvelles technologies d'information routière et de gestion du trafic.

Communiqué

27ème rapport d'activité 2006 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale de l'informatique et des libertés

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles à la suite d'une mission d'information chargée d'étudier le fonctionnement de la Bibliothèque nationale de France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Nachbar  ;  Philippe Richert  ;  Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur l'application de la loi de financement de la sécurité sociale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Charles Descours  ;  Jacques Machet  ;  Alain Vasselle  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le  1er janvier 2000

L'Administration communicante et le développement des téléprocédures

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission pour la Simplification des Formalités

Remis le  1er octobre 1996

Passage informatique à l'an 2000 : rapport au ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et au Secrétaire d'Etat à l'industrie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Gérard Théry  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er novembre 1998

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