Système informatique

Système informatique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Mission sur l'organisation de la fonction numérique en services déconcentrés

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Agnès Magnien  ;  Philippe Nicolas  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le 

Rapport d'activité 2020 de l'Agence pour l'informatique financière de l'État

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Agence pour l'informatique financière de l'État

Remis le 

Améliorer le fonctionnement de la justice – point d’étape du plan de transformation numérique du ministère de la justice

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

La responsabilité des fournisseurs de systèmes numériques

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Mario Castellazzi  ;  Claudine Duchesne-Jeanneney  ;  Ivan Faucheux  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 

La gestion du programme Copernic - Communication à la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation du Sénat

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Déclaration de Mme Elisabeth Borne, ministre des transports, sur les nouvelles pratiques de mobilité et leur généralisation à l'ensemble des territoires, à Paris le 25 octobre 2018.

Déclaration

Conseil des ministres du 24 septembre 2018. La sécurité civile.

Communiqué

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur le cadrage du 11e programme des agences de l'eau (2019 - 2024) et la gestion des services d'eau et d'assainissement par les collectivités, à Chaillot le 29 août 2018.

Déclaration

Stratégie de transformation du système de santé - Rapport final : Accélérer le virage numérique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Pon  ;  Annelore Coury  ;  Ministère des solidarités et de la santé

Remis le 

Déclaration de Mme Elisabeth Borne, ministre des transports, sur les grandes orientations du projet de loi d'orientation des mobilités (LOM) et le plan d'action French Mobility, à Paris le 13 juin 2018.

Déclaration

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, portant sur l'annonce d'une série de réformes en matière de fonction publique dans le cadre du programme Action Publique 2022, à Paris le 1er février 2018.

Déclaration

1er février 2018

Les nouveaux modes de coopération entre l'Agence bibliographique de l'enseignement supérieur et les établissements dans le cadre du Système de gestion de bibliothèque mutualisé

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Joëlle Claud  ;  Isabelle Duquenne  ;  Inspection générale des Bibliothèques

Remis le 

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