Système informatique

Système informatique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Le risque numérique : en prendre conscience pour mieux le maîtriser ? Compte rendu de l'audition publique du 21 février 2013 et de la présentation des conclusions le 26 juin 2013

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bruno Sido  ;  Jean-Yves Le Déaut  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Extraits des déclarations de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, et de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur les grandes orientations du Livre blanc de la défense et de la sécurité nationale, à l'Assemblée nationale le 29 mai 2013.

Déclaration

Rapport d'activité 2012 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale de l'informatique et des libertés

Remis le 

Déclaration de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les propositions de la France visant l'élévation des standards mondiaux en matière de sécurité nucléaire, à Koriyama le 15 décembre 2012.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur la valorisation de la filière du numérique et la poursuite du développement de l'ouverture des données publiques (Open Data), à Paris le 6 décembre 2012.

Déclaration

Conseil des ministres du 28 novembre 2012. Systèmes de transport intelligents

Communiqué

Déclaration de M. Frédéric Cuvillier, ministre des transports et de l'économie maritime, en réponse à une question sur la procédure de vote par Internet des Français de l'étranger, au Sénat le 18 octobre 2012.

Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur, sur les grandes orientations de la politique de sécurité, à Paris le 19 septembre 2012.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la cyberdéfense

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marie Bockel  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Conseil des ministres du 13 juin 2012. Systèmes de transport intelligents.

Communiqué

Rapport d'activité 2011 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale de l'informatique et des libertés

Remis le 

Déclaration de M. Claude Guéant, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, sur la modernisation du dispositif d'intervention de la Brigade des sapeurs-pompiers de Paris et le professionnalisme de la BSPP, à Paris le 3 février 2012.

Déclaration

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