Système informatique

Système informatique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur le développement de l'utilisation de l'information géographique au moyen du référentiel à grande échelle et les compétences du Conseil national de l'information géographique, à Paris le 23 novembre 2010.

Déclaration

Briques génériques du logiciel embarqué

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Potier  ;  Ministère de l'Industrie  ;  Secrétariat d'Etat à la Prospective et au Développement de l'Economie numérique

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la gestion du programme COPERNIC par le ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Angels  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Déclaration de M. Eric Besson, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, sur l'amélioration de la transparence et de la concurrence au sein des dispositifs de collecte et de transfert de l'épargne des migrants, à Paris le 20 mai 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Nora Berra, secrétaire d'Etat aux aînés, sur les plans gouvernementaux "Vivre chez soi" et "Bien vieillir 2" et les aides gouvernementales pour les associations UNA (Union nationale de l'aide, des soins et des services aux domiciles) et ADMR (Association du service à domicile), à Paris le 12 mai 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur le rôle de la sécurité civile et le soutien aux collectivités locales à la suite de la tempête Xynthia et sur le contrôle de légalité en matière d'urbanisme, au Sénat le 12 mai 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la justice et des libertés, sur l'apport du "Plan alerte enlèvement" aux enquêtes concernant les enlèvements de mineurs et sur l'intérêt d'étendre le dispositif à de nouveaux réseaux d'information, à Paris le 20 avril 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'État chargée de la prospective et du développement de l'économie numérique, sur l'action de l'Etat en faveur de l'émergence d'une culture numérique dans les grandes entreprises, au Sénat, à Paris le 4 février 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la santé et des sports, sur le Plan Hôpital 2012 destiné à moderniser l'hôpital et améliorer la qualité du service rendu aux patients, Paris le 10 février 2010.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur la promotion et le renforcement du volontariat international d'échange et de solidarité et sur l'aide publique au développement, Paris le 1er octobre 2009.

Déclaration

1er octobre 2009

Rapport d'information (...) sur les titres sécurisés et l'Agence nationale des titres sécurisés

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michèle André  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Evaluation des besoins liés au droit au logement opposable (DALO)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marc Prevot  ;  Philippe Schmit  ;  Isabelle Rougier  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

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