Système informatique

Système informatique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat chargé du logement, sur la présentation et les objectifs du dispositif "Logement d'abord" destiné aux personnes sans domicile fixe, à Paris le 9 décembre 2011.

Déclaration

Conseil des ministres du 16 novembre 2011. Le bilan des mesures issues des États généraux de la sécurité à l'école.

Communiqué

31ème rapport d'activité 2010 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale de l'informatique et des libertés

Remis le 

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le soutien de la France aux "printemps arabes", les interventions extérieures sous mandat des Nations unies, la crise de la zone euro et la lutte contre le terrorisme et le piratage informatique, à Paris le 7 octobre 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur la prévention de la délinquance et de l'insécurité dans les transports ferroviaires, sur les réseaux ferrés et dans les gares, à Paris le 4 octobre 2011.

Déclaration

Conseil des ministres du 25 mai 2011. La politique de sécurité des systèmes d’information.

Communiqué

Interview de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, à France Info le 19 mai 2011, sur l'arrestation à New York de Dominique Strauss-Kahn suivie de sa démission du FMI, le décret sur la suppression des panneaux routiers avertisseurs de radars et l'analyse des boîtes noires du vol Rio-Paris.

Interview

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, en réponse à une question sur les mesures envisagées dans les territoires d'outre-mer face aux risques de contamination consécutifs à l'accident nucléaire au Japon, à l'Assemblée nationale le 15 mars 2011.

Déclaration

Interview de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat chargé du logement, à France 2 le 10 mars 2011, sur le projet de surtaxe des revenus locatifs des microsurfaces et la fin de la trêve hivernale des expulsions.

Interview

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 22 février 2011, sur la création d'un portail unique de réutilisation des informations publiques, Etalab (data.gouv.fr).

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 14 décembre 2010, sur l'organisation des services publics lors de fortes intempéries.

Communiqué

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur le développement de l'utilisation de l'information géographique au moyen du référentiel à grande échelle et les compétences du Conseil national de l'information géographique, à Paris le 23 novembre 2010.

Déclaration

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