Tarification | vie-publique.fr

Rapport d'information déposé par la commission de la production et des échanges sur l'application de loi de réglementation des télécommunications

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gabriel Montcharmont ; Assemblée nationale. Commission de la production et des échanges

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour l'Union européenne sur la politique commune des transports

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jacques Oudin ; Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le financement des infrastructures de transport

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jacques Oudin ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er janvier 2000

La Tarification des réseaux de transport et de distribution de l'électricité et la tarification de la fourniture d'électricité aux consommateurs non éligibles

Rapport officiel

Auteur(s) : Paul Champsaur ; Secrétariat d'Etat à l'Industrie

Remis le 1er janvier 2000

Musiques et jeune public : écouter - interpréter - inventer

Rapport d'étude

Auteur(s) : Lucie Kayas ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er janvier 2002

Les logements-foyers pour personnes âgées

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Jean-Pierre Grunspan ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er juillet 2002

Services à la demande et transports innovants en milieu rural : de l'inventaire à la valorisation des expériences

Rapport d'étude

Auteur(s) : Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale ; Ministère de l'Equipement, des Transports, de l'Aménagement du territoire, du Tourisme et de la Mer. Direction des transports terrestres

Remis le 1er novembre 2004

Rapport d'enquête sur les prix de l'électricité

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Henri Prevot ; Benoît de Juvigny ; Frédéric Lehmann ; Matthieu Louvot ; Christophe Izart ; Inspection générale des finances

Remis le 1er janvier 2004

Rapport du groupe de travail sur l'industrie de la relation clientèle

Rapport officiel

Auteur(s) : Marc Houery ; Ministère de l'Industrie

Remis le 1er décembre 2004

Favoriser l'accès aux transports en zones rurales - Promouvoir un chèque transport

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Michel Raymond ; Christian Bourget ; Inspection générale des affaires sociales ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er janvier 2004

Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur la problématique de l'assurance maladie

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Louis Debré ; Assemblée nationale

Remis le 1er mai 2004

Evaluation des politiques publiques en faveur du transport combiné rail-route

Rapport officiel

Auteur(s) : Michel Matheu ; Conseil national de l'Évaluation ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er novembre 2003