Tarification

Tarification : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 16 Septembre 1992 Transports routiers de marchandises.

Communiqué

Conseil des ministres du 20 Mai 1992 Relations entre les médecins et l'assurance-maladie.

Communiqué

Conseil des ministres du 08 Novembre 1989 Tarifs de certains établissements accueillant des personnes âgées.

Communiqué

Conseil des ministres du 13 Octobre 1989 La politique en faveur des personnes âgées.

Communiqué

Conseil des ministres du 12 Septembre 1984 Les Prix de l'énergie.

Communiqué

CM. 13 juillet 1982 La gestion des autoroutes.

Communiqué

Réformer la tarification pour inciter à la prévention - Rapport du groupe d'appui aux partenaires sociaux

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre-Louis Bras  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

L'accueil à distance dans les administrations : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Denis Schrameck  ;  Karine Siboni  ;  Bernard Fitoussi  ;  Agnès Fontana  ;  Virginie Magnant  ;  Didier Lacaze  ;  Jean Roigt  ;  Dominique Varenne  ;  Frédéric Platet  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Conseil général des Technologies de l'Information

Remis le  1er juin 2007

Tarification à l'activité et écarts de coûts du travail entre les établissements publics et PSPH

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Fabienne Bartoli  ;  Pierre-Louis Bras  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er mars 2007

Rapport d'information (…) sur les suites données aux observations communiquées par la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS) au Gouvernement et aux organismes de sécurité sociale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Paulette Guinchard  ;  Pierre Morange  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 

Les installations de cogénération sous obligation d'achat

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale des finances  ;  Conseil général des Mines

Remis le  1er janvier 2007

Application du protocole d'accord du 24 août 2004 sur la chirurgie française

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christine d'Autume  ;  Henri Guidicelli  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

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