Tarification

Tarification : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport du Haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie - Juillet 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie

Remis le 

Rapport d'information déposé par la commission des affaires culturelles [...] en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur la tarification à l'activité dans les établissements de santé

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marie Rolland  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 

Gratuité des temps d'attente des centres de relation client

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Varenne  ;  Frédéric Platet  ;  Conseil général des Technologies de l'Information

Remis le 

Rapport sur la consultation organisée dans le cadre du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz sur l'ouverture des marchés de l'énergie au 1er juillet 2007

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Claude Lenoir  ;  Conseil supérieur de l'Électricité et du Gaz

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le financement des établissements d'hébergement des personnes âgées

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Paulette Guinchard  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 

La tarification des centres d'éducation populaire et de sport : mission d'audit de modernisation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Pierre Drevon  ;  Jean-François Lesne  ;  Pierre Bastien  ;  Inspection générale de la jeunesse et des sports  ;  Contrôle général économique et financier

Remis le  1er avril 2006

Rapport d'enquête sur le référentiel à grande échelle de l'Institut géographique national

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Lubek  ;  Philippe Cannard  ;  Yves Cousquer  ;  Valérie Champagne  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur la réforme du financement des établissements de santé

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Vasselle  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport 2005 du Haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, sur la desserte aérienne de l'outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Beaugendre  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

Remis le  1er février 2004

Rapport d'information (...) sur la situation de La Poste dans la perspective du contrat de plan en cours d'élaboration et sur les mesures à prendre pour lui permettre de relever les défis qu'elle a à affronter

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Larcher  ;  Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le  1er juin 2003

Rapport d'information (...) sur la taxe générale sur les activités polluantes et la politique de l'eau

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Tavernier  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er janvier 1999

Haut de page