Taxe d'apprentissage

Taxe d'apprentissage : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Christian Beullac, ministre de l'éducation nationale, sur les stages en entreprise pour les élèves de l'enseignement technique appelés "éducation concertée", Rouen le 4 octobre 1979.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Beullac, ministre de l'éducation, sur les stages en entreprise, Paris le 3 juillet 1979.

Déclaration

Interviews de M. Jacques Barrot, ministre du travail du dialogue social et de la participation, à RTL le 25 juillet 1995, dans "Les Echos" le 31, à RMC Europe 1 et RTL le 3 août, sur le nouveau mode de chiffrage du chômage et la promotion du travail à temps partiel dans la politique de l'emploi.

Article Interview

Interview de Mme Nicole Péry, secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle, dans "Inffo Flash" du 1er décembre 1999, sur la réforme de l'apprentissage et le financement des centres de formation d'apprentis.

Article Interview

1er décembre 1999

Déclaration de M. François Léotard, ministre de la culture et de la communication, sur le projet de loi sur les enseignements artistiques, devant la commission des affaires culturelles à l'Assemblée nationale le 17 décembre 1987.

Déclaration

Déclaration de M. Edouard Balladur, Premier ministre, sur le redressement économique et le rôle des Chambres consulaires, à Lille le 14 octobre 1994.

Déclaration

Déclaration de Mme Ségolène Royal, députée PS et candidate à l'élection présidentielle de 2007, sur son engagement à mieux reconnaître et développer la vie associative, notamment en généralisant les conventions pluriannuelles, en travaillant à l'élaboration du statut d'association européenne, Paris le 20 janvier 2007.

Déclaration

Conseil des ministres du 17 mars 2004. Simplification du droit.

Communiqué

Conseil des ministres du 23 Novembre 1994 Formation en alternance et formation professionnelle.

Communiqué

Conseil des ministres du 03 Janvier 1996 Développement de l'apprentissage.

Communiqué

Le contrôle de la formation professionnelle en 2001 et 2002

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle

Remis le  1er décembre 2004

Le contrôle de la formation professionnelle en 2003 et 2004

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle

Remis le 

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