Taxe d'apprentissage

Taxe d'apprentissage : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Commission sur la politique de la jeunesse - Livre vert

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Commissaire à la Jeunesse

Remis le 

Déclarations de M. Jacques Barrot, ministre du travail et des affaires sociales, sur le projet de loi portant réforme du financement de l'apprentissage et sur l'emploi des jeunes, à l'Assemblée nationale le 6 février, au Sénat le 6 mars et le 17 avril 1996 et article dans "Éducation économie" de juin 1996, intitulé "La dynamique de l'apprentissage".

Article Déclaration

Interview de M. Michel Giraud, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, dans "Le Figaro" le 16 septembre 1994, sur le projet de nouvelle répartition du financement de l'apprentissage avec la création d'un fonds national de l'apprentissage, et sur la nouvelle formule du contrat d'orientation.

Article Interview

Déclaration de M. Jacques Barrot, ministre du travail et des affaires sociales, sur l'insertion professionnelle des jeunes et les apports de la loi du 6 mai 1996, sur le financement de l'apprentissage, Epinal le 21 juin 1996.

Déclaration

Articles de M. Jean-Claude Tricoche, chargé du dossier de la formation professionnelle au secrétariat national de la FEN, parus dans "FEN hebdo" des 10 janvier, 7 et 14 février 1997, intitulés "Faire du neuf avec de l'ancien", "Réforme de la taxe d'apprentissage" et "La dépense de formation régresse".

Article Périodique

Article de M. Jean-Paul Jacquier, secrétaire national de la CFDT, et dossier sur l'apprentissage, la situation de la filière, les effectifs, le financement, et les propositions de la CFDT pour la négociation en cours, notamment sur l'implication des partenaires sociaux, publiés dans "Syndicalisme hebdo CFDT" le 14 novembre 1991.

Article Dossier

Interview de M. Pierre Gilson, vice-président de la CGPME chargé des affaires sociales, dans "Le Figaro" du 25 septembre 1992, sur les projets du gouvernement en matière d'apprentissage.

Article Interview

Interview de MM. Lionel Jospin, ministre de l'éducation nationale, et François Léotard, président d'honneur du PR, à TF1 le 12 février 1992, sur la responsabilité du système scolaire dans le chômage, l'apprentissage et l'éducation nationale.

Interview

1er février 1992

Interview de M. Jacques Guyard, secrétaire d'Etat chargé de l'enseignement technique, invité de Jean Offredo sur TF1 le 13 septembre 1991, sur la "mauvaise image" de l'enseignement technique et professionnel, les effectifs et débouchés, et le renforcement des relations avec les entreprises.

Interview

Article de M. Jean-Claude Tricoche, secrétaire national de la FEN, dans "FEN hebdo" du 20 décembre 1995, sur le projet de loi sur le financement de l'apprentissage.

Article

Déclaration de M. Edouard Balladur, Premier ministre, sur les mesures du gouvernement pour renforcer les PME et ses orientations pour l'avenir notamment en ce qui concerne la sous-traitance, l'aide à l'exportation et la réforme de la taxe professionnelle, Paris le 9 février 1995.

Déclaration

Déclarations de M. Christian Beullac, ministre de l'éducation, sur les stages en entreprise en concertation avec les professionnels pour les élèves de l'enseignement technique, Grenoble le 15 juin et Lille le 20 juin 1979.

Déclaration

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