Technique agricole

Mise en oeuvre du plan biocarburant au regard de la protection de la ressource en eau

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jacques Bordet ; Jean-Michel Michez ; Alain Gilot ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er mai 2006

Actualisation de l'exposition alimentaire au chlordécone de la population antillaise : Evaluation de l'impact de mesures de maîtrise des risques

Rapport d'étude

Auteur(s) : Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le 1er septembre 2007

Évaluation des actions menées en rapport avec la présence de chlordécone et autres pesticides organochlorés en Guadeloupe et en Martinique

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Claude Gaumand ; Xavier de Verdelon ; Alain Gravaud ; Michel Vernerey ; Inspection générale de l'Environnement ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale des finances ; Ministère de l'Agriculture. Comité permanent de coordination des inspections

Remis le 1er avril 2005

Rapport d'information (...) sur l'utilisation du chlordécone et des autres pesticides dans l'agriculture martiniquaise et guadeloupéenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Joël Beaugendre ; Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

Remis le 1er juin 2005

Rapport d'information (...) sur la taxe générale sur les activités polluantes et la politique de l'eau

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Yves Tavernier ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 1999

Rapport du groupe de travail Alimentation animale et sécurité sanitaire des aliments

Rapport d'étude

Auteur(s) : Dominique Dormont ; Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le 1er janvier 2000

Bonnes pratiques de fabrication de l'ensilage pour une meilleure maîtrise des risques sanitaires

Rapport d'étude

Auteur(s) : Bernard-Marie Paragon ; Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le 1er janvier 2004

L'agriculture raisonnée : rapport au ministre de l'agriculture et de la pêche

Rapport officiel

Auteur(s) : Guy Paillotin ; Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le 1er février 2000

Comment mieux positionner les vins français sur les marchés d'exportation ?

Rapport officiel

Auteur(s) : Jacques Berthomeau ; Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le 1er juillet 2001

La gestion et le bilan du programme de maîtrise des pollutions d'origine agricole : rapport d'évaluation

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Patrice Cahart ; Jean-Jacques Bénetière ; Louis-Roch Burgard ; Alexandre Joly ; Cyrille Rogeau ; Alain Gravaud ; Patrick Le Bail ; Jean-Pierre Vogler ; Inspection générale des finances ; Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts ; Ministère de l'Agriculture et de la Pêche. Comité permanent de coordination des inspections

Remis le 1er juillet 1999

Agriculture biologique : évaluation d'un gisement d'emplois : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) : Dominique Vérot ; Fédération nationale d'Agriculture biologique des Régions de France ; Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale

Remis le 1er juin 1998

Rapport sur l'utilisation des organismes génétiquement modifiés dans l'agriculture et dans l'alimentation : tomes 1 et 2

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Yves Le Déaut ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Assemblée nationale ; Sénat

Remis le 1er janvier 1998

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