Technique médicale

Technique médicale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission d'information relative aux dispositifs médicaux

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Julien Borowczyk  ;  Pierre Dharréville  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

L'imagerie médicale - Communication à la commission des affaires sociales du Sénat

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Déclaration de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé, sur le don d'organes et l'offre de soins hospitalière, Paris le 22 juin 2018.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur l'adaptation aux besoins des moyens matériels et humains consacrés à l'imagerie médicale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Chasseing  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

La santé, bien commun de la société numérique - Construire le réseau du soin et du prendre soin

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Virginie Fauvel  ;  Benoît Thieulin  ;  Somalina Pa  ;  Camille Hartmann  ;  Charly Berthet  ;  Yann Bonnet  ;  Conseil national du numérique  ;  Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes

Remis le 

GT 33 CSIS-CSF : permettre l'émergence d'une stratégie industrielle en matière de e-santé, en soutien de la politique de santé publique, en associant les industriels

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Burnel  ;  Pierre Leurent  ;  Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes

Remis le 

La place des dispositifs médicaux dans la stratégie nationale de santé

Avis

Auteur(s) :  Thierry Beaudet  ;  Edouard Couty  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Evaluation médico-économique en santé

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marine Jeantet  ;  Alain Lopez  ;  Nathalie Destais  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, en réponse à une question sur la politique de la famille, à l'Assemblée nationale le 4 février 2014.

Déclaration

Interview de M. Alain Vidalies, ministre des relations avec le Parlement, à I-Télé le 5 février 2014, sur la réforme de la politique de la famille, la procédure de consultation en vue de la nomination de hauts magistrats et la concurrence entre taxis et véhicules de tourisme avec chauffeur.

Interview

Déclaration de Mme Fleur Pellerin, ministre des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique, sur les transformations à venir du secteur de la santé à l'aune de l'économie numérique et de l'innovation, au Sénat le 25 octobre 2013.

Déclaration

Ethique et recherche biomédicale : rapport 2012

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

Remis le 

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