Technique médicale

Technique médicale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Le dispositif médical innovant - Attractivité de la France et développement de la filière

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jacques Lewiner  ;  Jacques Le Pape  ;  Aude Rigard-Cerison  ;  Aurélien Croq  ;  Aude Teillant  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information portant sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - Tome 2 : Comptes rendus des auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Cazeau  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information portant sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - Tome 1 : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Cazeau  ;  Sénat

Remis le 

Etat des lieux des contrôles opérés par les autorités sanitaires sur la société Poly Implant Prothèse

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction générale de la Santé  ;  Agence française de sécurité sanitaire des produits de Santé

Remis le  1er février 2012

Ethique et recherche biomédicale : rapport 2009

Rapport d'activité, Rapport d'étude

Auteur(s) :  Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

Remis le  1er décembre 2010

Rapport sur les sauts technologiques en médecine - Compte rendu de l'audition publique du 27 janvier 2011 et de la présentation des conclusions, le 28 juin 2011

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Birraux  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport sur l'organisation de la radiothérapie en Ile-de-France

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  André Aoun  ;  Daniel Nizri  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juillet 2011

Etat des lieux et perspectives du don d'ovocytes en France

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Aballea  ;  Anne Burstin  ;  Jérôme Guedj  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er février 2011

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat à l'écologie, en réponse à une question sur la transposition en droit interne du protocole sur l'accès aux ressources et le partage des avantages tirés de la biodiversité (protocole APA) signé à Nagoyaa (Japon), à l'Assemblée nationale le 9 novembre 2010.

Déclaration

Transplantation d'organes : quelles voies de recherche ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut national de la Santé et de la Recherche médicale

Remis le  1er juillet 2009

Etats généraux de la bioéthique - Rapport final

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Alain Graf  ;  Ministère de la Santé et des Sports

Remis le  1er juillet 2009

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, sur l'éthique de la procréation médicalement assistée, Rennes le 11 juin 2009.

Déclaration

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