Téléphonie

Téléphonie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur les modalités d'investigation recourant aux données de connexion dans le cadre des enquêtes pénales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Agnès Canayer  ;  Philippe Bonnecarrère  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Évaluation de la gestion par l'opérateur Orange de la panne du 2 juin et de ses conséquences sur l'accès aux services d'urgence

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Conseil général de l'économie  ;  Commissariat aux communications électroniques de défense

Remis le 

Déploiement de la 5G en France et dans le monde : aspects techniques et sanitaires

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Follenfant  ;  Jean-Michel Nataf  ;  Pierre Aballea  ;  Louis-Charles Viossat  ;  François-Mathieu Robineau  ;  Henri Havard  ;  Benoît Legait  ;  Charles-Adrien Calvet  ;  Vincent Menuet  ;  Philippe Distler  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 

Déclaration de M. Julien Denormandie, ministre chargé de la ville et du logement, sur le déploiement territorial de la téléphonie mobile et d'internet, à Paris le 14 janvier 2020.

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de l'accès aux services publics dans les territoires ruraux

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Dufrègne  ;  Jean-Paul Mattei  ;  Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

Remis le 

Déclarations de MM. Julien Denormandie, ministre chargé de la ville et du logement et Mounir Mahjoubi, secrétaire d'Etat au numérique, sur la fracture numérique et les inégalités d'accès aux services publics, au Sénat le 20 février 2019.

Conférence de presse

Interview de M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires, avec RTL le 4 septembre 2018, sur la protection du patrimoine et le projet de loi ELAN.

Interview

Faire ensemble pour mieux vivre ensemble - Mission coworking territoires travail numérique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Patrick Levy-Waitz  ;  Emmanuel Dupont  ;  Rémy Seillier  ;  Ministère de la Cohésion des Territoires

Remis le 

Interview de M. Julien Denormandie, secrétaire d'Etat auprès du ministre de la cohésion des territoires, avec BFMTV le 22 août 2018, sur le déploiement du numérique, la politique du logement et sur l'affaire du chargé de mission accusé de violences contre des manifestants à Paris le 1er mai.

Interview

Déclarations de MM. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires, Julien Denormandie, secrétaire d'Etat auprès du ministre de la cohésion des territoires, Mounir Mahjoubi, secrétaire d'Etat au numérique, et Mme Delphine Gény-Stephann, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie et des finances, sur le déploiement du numérique, à Paris le 27 juin 2018.

Déclaration

L'expérimentation d'un centre relais téléphonique pour les personnes sourdes ou malentendantes : enjeux et avenir

Rapport officiel

Auteur(s) :  Corinne Erhel  ;  Premier ministre  ;  Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes

Remis le 

La diffusion des technologies de l'information et de la communication dans la société française (2012)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Régis Bigot  ;  Patricia Croutte  ;  Centre de Recherche pour l'Étude et l'Observation des Conditions de vie

Remis le  1er décembre 2013

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