Télévision numérique

Télévision numérique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur la réforme de l'administration territoriale et les enjeux culturels pour les territoires notamment la protection du patrimoine et l'archéologie préventive, Paris le 1er septembre 2010.

Déclaration

1er septembre 2010

Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport annuel 2009

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur le déploiement des infrastructures numériques pour l'accès au très haut débit et le passage à la télévision numérique, à l'Assemblée nationale le 6 octobre 2009.

Déclaration

Rapport public d'activité de l'ARCEP 2009

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Remis le  1er juin 2010

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat chargée de la prospective et de l'économie numérique, sur le rôle du syndicat mixte "Manche numérique" pour le développement de l'économie numérique, Cherbourg le 26 février 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat chargée de la prospective et du développement de l'économie numérique, sur les modalités et les expériences du passage à la télévision tout numérique, Coulommiers le 4 février 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'État chargée de la prospective et du développement de l'économie numérique, sur les enjeux et l'extension de la télévision numérique terrestre, à Kaysersberg le 14 avril 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'État chargée de la prospective et du développement de l'économie numérique, sur les grandes orientations de la politique du développement de l'économie numérique, au Sénat le 11 février 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'État chargée de la prospective et du développement de l'économie numérique, sur la campagne d'information nationale et les mesures d'accompagnement liées au passage à la télévision numérique, Paris le 17 septembre 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat à la prospective et à l'économie numérique, sur les dimensions technique, économique, politique et sociale de la neutralité des réseaux, Paris le 13 avril 2010.

Déclaration

Conseil des ministres du 17 mars 2010. Le basculement de la télévision de l'analogique au numérique.

Communiqué

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur l'aménagement du numérique et la construction d'une grande structure de très haut débit pour tout le territoire, Paris le 16 novembre 2009.

Déclaration

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