Terre agricole

Terre agricole : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Nicolas Hulot, ministre de la transition écologique et solidaire, à France Info le 30 août 2017, sur les enjeux liés aux états généraux de l'alimentation, le projet de loi sur les hydrocarbures et la préparation de la loi de programmation pluriannuelle de l'énergie.

Interview

Déclaration de M. Nicolas Hulot, ministre de la transition écologique et solidaire, sur la stratégie de la mise en oeuvre de la transition écologique et solidaire et les conditions de sa réussite dans les domaines de la politique de l'énergie, de la santé environnementale et de l'agro-alimentaire, au Sénat le 18 juillet 2017.

Déclaration

Les outils financiers de portage des terres agricoles pour favoriser la transmission et l'installation dans la perspective de la transposition de la directive AIFM

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Alexandre Jevakhoff  ;  Hervé Lejeune  ;  Georges-Pierre Malpel  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Vérification du ratio prairies permanentes - SAU en région des Hauts de France

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Marc Frémont  ;  Serge Bortolotti  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de M. Stéphane le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du gouvernement, sur la réforme de la politique agricole commune, au Sénat le 7 juin 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du gouvernement, sur la crise agricole touchant les filières de l'élèvage, de l'arboriculture, sur l'enseignement technique agricole, et les réponses apportées par la France et par l'Europe, à l'Assemblée nationale le 24 mai 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du gouvernement, sur la vente de terres à des investisseurs étrangers, à l'Assemblée nationale le 11 mai 2016.

Déclaration

Les épandages sur terres agricoles des matières fertilisantes d'origine résiduaire - Mission prospective sur les modalités d'encadrement et de suivi réglementaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bertrand Gaillot  ;  Patrick Lavarde  ;  Philippe Balny  ;  Denis Delcour  ;  Muriel Guillet  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er juillet 2015

Transmission en agriculture : 4 scénarios prospectifs à 2025

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Barbara Bour-Desprez  ;  Dominique Brinbaum  ;  Jean-Pierre Chomienne  ;  Jean-Marie Seillan  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Mobilisation du foncier agricole dans les Pyrénées Orientales - Mission d'expertise

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Pierre Chomienne  ;  Jean-Marie Seillan  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Propositions pour un cadre national de gestion durable des sols

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Bellec  ;  Patrick Lavarde  ;  Laurence Lefebvre  ;  Marie-Laurence Madignier  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er septembre 2015

Allocution de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du gouvernement, sur la gestion des terres agricoles, Paris le 13 mai 2015.

Déclaration

Haut de page