Terre agricole

Terre agricole : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La terre agricole et son exploitation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Hubert Bouchet  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Déclaration de M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche, sur les derniers ajustements sur le projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche, au Sénat le 13 juillet 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche, sur ses ambitions pour l'agriculture (favoriser l'installation des jeunes agriculteurs, garantir des revenus stables et suffisants à tous les agriculteurs, préparer la PAC d'après 2013), Perpignan le 8 juin 2010.

Déclaration

Interview de M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche, dans "Les Echos" le 30 juin 2010, sur les enjeux liés au projet de loi sur la modernisation de l'agriculture et de la pêche.

Interview Article

Déclaration de M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche, sur le projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche, à l'Assemblée nationale le 29 juin 2010.

Déclaration

La conservation des terres agricoles littorales

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Balland  ;  Paul Checcaglini  ;  Thierry Lavoux  ;  Patrice Devos  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat chargée de la prospective et du développement de l'économie numérique, sur les investissements étrangers agricoles dans les pays en développement, Paris le 28 juin 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche, sur les grandes lignes du projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche, au Sénat le 18 mai 2010.

Déclaration

Bilan de dix années d'application de la réglementation relative à l'épandage des boues issues du traitement des eaux usées

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Paul Legroux  ;  Claude Truchot  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er octobre 2009

Déclaration de M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche, sur le contenu du plan d'urgence à l'agriculture et les objectifs du futur projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche (régulation des marchés agricoles, amélioration de l'organisation de l'agriculture, avenir de la PAC), Paris le 10 novembre 2009.

Déclaration

Penser l'avenir pour agir aujourd'hui : rapport du club Energie, prospective et débats - 2001

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Benjamin Dessus  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er janvier 2001

Protéger les espaces agricoles et naturels face à l'étalement urbain

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Balny  ;  Olivier Beth  ;  Eric Verlhac  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

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