Terre agricole

Terre agricole : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

CM. 4 avril 1984 Le Développement et la protection de la montagne.

Communiqué

CM. 4 avril 1984 Le développement et la protection de la montagne.

Communiqué

Penser l'avenir pour agir aujourd'hui : rapport du club Energie, prospective et débats - 2000

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Benjamin Dessus  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er janvier 2000

Rapport sur la Durance - Propositions de simplification et de modernisation du dispositif d'intervention de l'Etat sur la gestion des eaux et du lit de la Durance : contribution à un plan d'urgence

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Balland  ;  Philippe Huet  ;  Eric Lafont  ;  Jean-Pierre Leteurtrois  ;  Paul Pierron  ;  Ministère de l'Ecologie et du Développement durable  ;  Ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche et des Affaires rurales  ;  Ministère de l'Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer  ;  Ministère de l'Industrie

Remis le  1er août 2002

Rapport du Groupe interministériel sur le pastoralisme au ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche et des Affaires rurales. Direction des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi. Groupe interministériel sur le pastoralisme

Remis le  1er août 2002

Inondations et coulées boueuses en Seine-Maritime : propositions pour un plan d'action

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Pierre Merle  ;  Philippe Huet  ;  Xavier Martin  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er décembre 2001

Rapport de la commission d'enquête sur les inondations de la Somme chargée d'étabir les causes et les responsabilités de ces crues, d'évaluer les coûts et de prévenir les risques d'inondations

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marcel Deneux  ;  Pierre Martin  ;  Sénat

Remis le  1er janvier 2001

Première analyse des composantes des écoulements souterrains du bassin versant de la Somme en période de crues

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bureau de Recherches géologiques et minières

Remis le  1er juillet 2001

Mission d'expertise sur les crues de décembre 2000 et janvier 2001 en Bretagne

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Huet  ;  Jacques Guellec  ;  Philippe Sauzey  ;  Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement  ;  Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche  ;  Ministère de l'intérieur

Remis le  1er janvier 2001

Agriculture, monde rural et environnement : qualité oblige : rapport à Mme la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Luc Pujol  ;  Dominique Dron  ;  Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement

Remis le  1er janvier 1999

Déclaration de M. Michel Barnier, ministre délégué aux affaires européennes, en réponse à une question sur le rejet par la France des propositions de la Commission européenne relatives au financement de la PAC, au Sénat le 20 mars 1997.

Déclaration

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