Terre agricole

Terre agricole : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Mise en oeuvre de l'aménagement foncier à Mayotte

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Roland Lazerges  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er novembre 2012

Déclaration de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, sur le projet agroécologique de la France, à Paris le 18 décembre 2012.

Déclaration

Gestion économe des terres agricoles dans les pays limitrophes

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Aude Dufourmantelle  ;  Annick Helias  ;  Philippe Balny  ;  Olivier Beth  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 30 novembre 2012, sur le rôle de la commission du dialogue sur le futur aéroport du Grand Ouest.

Communiqué

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur la nécessité du renforcer l'offre de terrains constructibles et de mettre fin à l'artificialisation des terres agricoles notamment par le développement des plans locaux d'urbanisme intercommunaux, à Paris le 27 novembre 2012.

Déclaration

Déclaration de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les orientations du gouvernement concernant la politique agricole et la politique de l'environnement, à Paris le 27 septembre 2012.

Déclaration

EIRL, patrimoine affecté et transmission des terres

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Georges-Pierre Malpel  ;  Emmanuelle Bour-Poitrinal  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er mai 2012

Semences et agriculture durable

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Paul Vialle  ;  Ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche, de la Ruralité et de l'Aménagement du territoire

Remis le 

Conseil des ministres du 20 juillet 2011. Mise en valeur des terres agricoles dans les départements d'outre-mer, dans le département de Mayotte, à Saint-Martin et à Saint-Barthélémy

Communiqué

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'avenir de la politique agricole commune après 2013

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Claude Fruteau  ;  Jean Gaubert  ;  Hervé Gaymard  ;  Philippe-Armand Martin  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Le bio-contrôle pour la protection des cultures : 15 recommandations pour soutenir les technologies vertes

Rapport officiel

Auteur(s) :  Antoine Herth  ;  Premier ministre  ;  Ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche, de la Ruralité et de l'Aménagement du territoire

Remis le 

Les cessions d'actifs agricoles dans les pays en développement - Diagnostic et recommandations

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Clave  ;  Dominique Auverlot  ;  Blandine Barreau  ;  Patrick Brouchet  ;  Johanne Buba  ;  Caroline Halfen  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

Haut de page