Terre agricole

Terre agricole : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Article de Mme Edith Cresson, ministre de l'agriculture, dans le "Figaro" le 8 décembre 1981, sur la politique agricole, intitulé "Refuser tout malthusianisme"

Article

Déclaration de M. Pierre Mauroy, Premier ministre, devant les représentants des professions agricoles, sur les mesures de politique agricole, les vins et la région méditerranéenne, Carcassonne le 14 décembre 1981

Déclaration

Discours de Mme Edith Cresson, ministre de l'agriculture, devant la confédération française de la coopération agricole le 10 décembre 1981, sur la politique agricole française et communautaire

Déclaration

Déclaration de M. Alain Carignon, ministre de l'environnement, sur l'avenir de la chasse, Paris le 18 septembre 1986.

Déclaration

Déclaration de M. Jean Puech, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur le développement de l'économie forestière et de la filière bois, sur les aides aux entreprises d'exploitation, sur la fiscalité des produits forestiers et sur le boisement des terres agricoles, Paris le 10 juin 1993.

Déclaration

Déclaration de M. Henri Nallet, ministre de l'agriculture, sur les SAFER, Paris le 3 décembre 1985.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Soisson, ministre de l'agriculture et du développement rural sur l'opposition de la France au projet d'accord sur l'agriculture dans les négociations du GATT, l'exigence de compatibilité avec la réforme de la PAC, et sur l'extension du rôle des SAFER dans le cadre du projet de modernisation de la législation sur l'aménagement foncier, Paris le 13 novembre 1992.

Déclaration

Conseil des ministres du 18 février 2004. L'application de la réforme de la politique agricole commune.

Communiqué

Conseil des ministres du 15 Juin 1994 Prix des fermages.

Communiqué

Conseil des ministres du 23 Octobre 1985 L'Aménagement foncier.

Communiqué

Conseil des ministres du 09 Mai 1990 Dispositions diverses relatives à la Nouvelle-Calédonie.

Communiqué

Conseil des ministres du 03 Mai 1989 Adaptation de l'exploitation agricole à son environnement économique et social.

Communiqué

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