TOM

TOM : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué du ministère de l'outre-mer, en date du 1er décembre 2003, sur la signature d'un accord particulier liant l'Etat, la Nouvelle-Calédonie et Wallis et Futuna.

Communiqué

1er décembre 2003

Interview de M. Jacques Chirac, Président de la République, aux "Nouvelles de Tahiti" du 25 juillet 2003, sur les relations entre la France et les pays du Pacifique sud et le projet de nouveau statut de la Polynésie française.

Article Interview

Discours de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur l'application de l'accord de Nouméa sur l'autonomie de la Nouvelle-Calédonie, l'appui de l'Etat au développement économique et social de la Nouvelle-Calédonie, la protection de l'environnement néo-calédonien et la politique et de coopération entre la France et les pays du Pacifique, Nouméa le 23 juillet 2003.

Déclaration

Déclaration de Mme Brigitte Girardin, ministre de l'outre-mer, sur le projet de budget pour l'outre-mer, à l'Assemblée nationale le 22 octobre 2003.

Déclaration

Déclaration de Mme Brigitte Girardin, ministre de l'outre-mer, sur l'accord particulier entre la Nouvelle Calédonie et Wallis et Futuna, Paris le 1er décembre 2003.

Déclaration

1er décembre 2003

Communiqué du ministère de l'outre-mer, en date du 14 mai 2004, sur la mise en place du Passeport Logement.

Communiqué

Interview de M. Jacques Chirac, Président de la République, à A.R.F.O. le 25 juillet 2003, sur le souvenir du drame d'Ouvéa de 1988, l'emploi des jeunes mélanésiens, le développement économique de la Nouvelle-Calédonie dans le respect de l'environnement et le rééquilibrage en faveur du nord, le réglement de la question du corps électoral dans le cadre des accords de Nouméa, la loi de programme pour l'outre-mer et les relations de la France avec les autres pays de l'Océanie.

Interview

Déclarations de M. Jean-Jack Queyranne, secrétaire d'Etat à l'outre mer, sur l'abolition de l'esclavage, le combat pour l'abolition de M. Victor Schoelcher, le devoir de mémoire et les notions de citoyenneté et d'identité culturelle dans les DOM TOM, à Paris le 7 et au Sénat le 28 avril 1998.

Déclaration

Interview de M. François Mitterrand, Président de la République, accordée à Jean-François Bizot et publiée dans "Actuel" le vendredi 4 décembre 1987, sur l'exercice du pouvoir et l'idéologie.

Article Interview

Déclaration de M. Jean-Jack Queyranne, secrétaire d'Etat à l'outre-mer, sur la solidarité de l'outre-mer à l'égard de la métropole à l'occasion de la tempête survenue fin décembre 1999 et sur les projets en cours concernant l'outre-mer, notamment le projet de loi d'orientation sur les DOM, le nouveau statut de Mayotte et l'autonomie de la Polynésie française, Paris le 18 janvier 2000.

Déclaration

Déclaration de Mme Brigitte Girardin, ministre de l'outre-mer, sur l'organisation de consultations concernant les statuts de la Martinique, de la Guadeloupe, de Saint-Martin et de Saint-Barthélemy, à l'Assemblée nationale le 7 novembre 2003.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur la continuité territoriale entre l'outre-mer et la métropole et sur le référendum sur l'évolution du cadre institutionnel de l'outre-mer, Paris le 18 novembre 2003.

Déclaration

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