TOM

TOM : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur la continuité territoriale entre l'outre-mer et la métropole et sur le référendum sur l'évolution du cadre institutionnel de l'outre-mer, Paris le 18 novembre 2003.

Déclaration

Déclaration de Mme Brigitte Girardin, ministre de l'outre-mer, sur le Salon du livre de l'outre-mer, Paris le 18 octobre 2003.

Déclaration

Interview de M. Jacques Chirac, Président de la République, dans "Les Nouvelles calédoniennes" du 23 juillet 2003, sur l'application de l'accord de Nouméa, l'aide de l'Etat au développement minier de la Nouvelle Calédonie, la protection de la barrière de corail de Nouvelle Calédonie et la coopération de la France avec les Etats du Pacifique sud.

Article Interview

Déclaration de Mme Brigitte Girardin, ministre de l'outre-mer, sur les conséquences de la réforme de la Dotation Globale de Fonctionnement (DGF) pour les communes de l'outre-mer, Paris le 6 avril 2004.

Déclaration

Interview de Mme Brigitte Girardin, ministre de l'outre-mer, dans "L'Hémicycle" d'avril 2004, sur le rapport Beaugendre et notamment la continuité territoriale entre l'outre-mer et la métropole.

Article Interview

1er avril 2004

Déclaration de Mme Brigitte Girardin, ministre de l'outre-mer, sur les accords passés avec l'Union européenne pour favoriser le développement des Régions Ultrapériphériques, Paris le 2 juin 2003.

Déclaration

Interview de Mme Brigitte Girardin, dans "Les Nouvelles Calédoniennes" du 19 juin 2003, sur la prochaine visite de J. Chirac en Nouvelle-Calédonie et sur la loi de programme pour l'outre-mer, le 19 juin 2003.

Article Interview

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur l'abolition de l'esclavage et les droits de l'homme et l'apport des DOM TOM à la Nation, Champagney le 26 avril 1998.

Déclaration

Message de Mme Brigitte Girardin, ministre de l'outre-mer, sur le besoin de logements sociaux en outre-mer et sur l'accession à la propriété, le 18 juin 2003.

Lettre

Déclaration de Mme Brigitte Girardin, ministre de l'outre-mer, sur les grandes orientations du projet de budget du ministère de l'outre-mer pour 2004, Paris le 25 septembre 2003.

Déclaration

Déclaration de Mme Brigitte Girardin, ministre de l'outre-mer, sur les mesures en faveur du développement des énergies renouvelables dans l'outre-mer, Paris le 25 septembre 2003.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Jack Queyranne, secrétaire d'Etat à l'Outre-mer, sur la mise en place du gouvernement de Nouvelle-Calédonie, et l'évolution des statuts de la Polynésie française, de Mayotte, de Saint Pierre et Miquelon et des DOM, Paris le 3 janvier 2000.

Déclaration

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