TOM

TOM : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La Décentralisation et le citoyen

Avis

Auteur(s) :  Claudette Brunet-Lechenault  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er juin 2000

Déclarations de M. Dominique Perben, ministre des DOM TOM, sur les relations entre la France et l'Australie et sur l'action de la France pour la sécurité et la coopération régionale dans le Pacifique sud, à Canberra le 19 et à Sydney le 20 septembre 1994.

Déclaration

Déclarations de M. Hervé de Charette, ministre du logement, sur la politique du logement pour 1994, à Marseille le 25, et à Paris le 7 décembre 1993.

Déclaration

Discours de Mme Lucette Michaux-Chevry, ministre délégué à l'action humanitaire et aux droits de l'homme, et présidente du Conseil régional de Guadeloupe, sur le GATT, le marché unique, le Traité sur l'Union européenne et la politique de coopération régionale, Miami le 1er décembre 1993.

Déclaration

1er décembre 1993

Article de M. Charles Pasqua, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, dans "Administration" d'octobre décembre 1993, sur l'histoire des relations entre l'État et les religions, les régimes en vigueur concernant les cultes et le rôle du bureau des cultes, intitulé "L'État et les cultes".

Article

1er octobre 1993

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, sur le redressement économique, les statuts de la Polynésie, de la Nouvelle-Calédonie et de Saint-Pierre-et-Miquelon, à Paris, Palais de l'Elysée, le 31 décembre 1983.

Déclaration

ALLOCUTION DE M. VALERY GISCARD D'ESTAING, SUR L' IMPORTANCE DE LA STABILITE INSTITUTIONNELLE ET DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DE LA POLYNESIE FRANCAISE, A PAPEETE, POLYNESIE, LE 19 JUILLET 1979.

Déclaration

ALLOCUTION DE M. VALERY GISCARD D'ESTAING, SUR L'ASSEMBLEE TERRITORIALE, LA STABILITE INSTITUTIONNELLE ET LES PERSPECTIVES DE DEVELOPPEMENT DE L'ECONOMIE DE LA POLYNESIE FRANCAISE, PAPEETE, LE 19 JUILLET 1979.

Déclaration

ALLOCUTION DE M. VALERY GISCARD D'ESTAING, SUR LES INSTITUTIONS ET LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DE LA POLYNESIE FRANCAISE, PLACE TARAHOI A PAPEETE, POLYNESIE, LE 19 JUILLET 1979.

Déclaration

ALLOCUTION DE MONSIEUR VALERY GISCARD D'ESTAING, DURANT SON VOYAGE DANS LE PACIFIQUE, A WALLIS ET FUTUNA, LE 19 JUILLET 1979.

Déclaration

ALLOCUTION DE M. VALERY GISCARD D'ESTAING, SUR LES LIENS HISTORIQUES ET INSTITUTIONNELS ENTRE LA POLYNESIE ET LA METROPOLE , A L'AEROPORT DE TAHITI-FAAA, POLYNESIE, LE 18 JUILLET 1979.

Déclaration

ALLOCUTION DE M. VALERY GISCARD D'ESTAING, SUR LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET SOCIAL DE LA NOUVELLE-CALEDONIE, NOTAMMENT LE REFORME FONCIERE, A LA MAIRIE DE TOU-HO, NOUVELLE-CALEDONIE, LE 18 JUILLET 1979.

Déclaration

Haut de page