TOM

TOM : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les conditions d'exercice du droit d'asile en France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Anne Castagnos-Sen  ;  Commission nationale consultative des droits de l'homme

Remis le 

La pêche et l'aquaculture en outre-mer

Avis

Auteur(s) :  Gérard d'Aboville  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du plan relatif à l'amélioration de la transparence des règles applicables aux pensions de retraite et aux rémunérations outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Brard  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 

Le tourisme, perspective d'avenir de l'outre-mer français

Avis

Auteur(s) :  Cécile Felzines  ;  Conseil économique et social

Remis le 

L'indemnité temporaire de retraite des fonctionnaires de l'Etat outre-mer : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Anne Bolliet  ;  Gérard Bougrier  ;  Jean Tenneroni  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Contrôle général des Armées

Remis le  1er novembre 2006

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le logement en outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Henri Torre  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Déclaration de M. François Baroin, ministre de l'outre-mer, sur la politique européenne face aux enjeux des collectivités ultramarines et sur la spécificité des pays et territoires d'outre-mer, Bruxelles le 5 décembre 2005.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur les minima sociaux à Mayotte

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Mansour Kamardine  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 

Evaluation de la loi de programme pour l'outre-mer du 21 juillet 2003

Avis

Auteur(s) :  Alain Saubert  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport annuel 2005 de l'Agence française de développement

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence française de développement

Remis le 

Projet de loi de programme pour l'outre-mer

Avis

Auteur(s) :  Marlène Melisse  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Aménagement du territoire, services publics et services au public

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Alain Mariotti  ;  Conseil économique et social

Remis le 

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