TOM

TOM : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 08 Mars 1989 Le Pacifique Sud.

Communiqué

Conseil des ministres du 01 Mars 1989 Défense aérienne.

Communiqué

1er mars 1989

CM. 7 juillet 1982 L'extension du code pénal et du code de procédure pénale aux territoires d'outre-mer.

Communiqué

Conseil des ministres du 17 Avril 1985 L'élection des députés dans les territoires d'outre-mer et à Mayotte.

Communiqué

CM. 18 avril 1984 La situation en Nouvelle-Calédonie.

Communiqué

CM. 28 avril 1982 Commémoration de l'abolition de l'esclavage outre-mer

Communiqué

Déclaration de M. Christian Estrosi, secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer, sur l'engagement de l'outre-mer dans la voie du développement durable, Paris le 6 février 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Estrosi, secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer, sur ses priorités pour la protection de l'environnement et de la biodiversité dans l'outre-mer, Nice le 4 février 2008.

Déclaration

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 11 février 2008, sur les élections territoriales en Polynésie.

Communiqué

Rapport d'information (…) sur la présence française en Arctique, Antarctique et dans les Terres australes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Cointat  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Rapport sur l'évaluation et la prévention du risque du tsunami sur les côtes françaises en métropole et outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Roland Courteau  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Déclaration de M. Christian Estrosi, secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer, sur les priorités du projet de budget de l'outre-mer pour 2008, notamment le développement économique et social, l'accompagnement de l'exercice des responsabilités locales et la sécurité, au Sénat le 3 décembre 2007.

Déclaration

Haut de page