Traité de Lisbonne

Traité de Lisbonne : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur les demandes de la France concernant les mesures de lutte contre le terrorisme à adopter au niveau européen à la suite des attentats perpétrés à Paris et à Saint-Denis, Bruxelles le 20 novembre 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, en réponse à une question sur le rétablissement des contrôles aux frontières durant la conférence de Paris sur le climat, au Sénat le 12 novembre 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur les grandes orientations du projet de loi prorogeant l'état d'urgence et modernisant le régime d'exception de la loi du 3 avril 1955, à l'Assemblée nationale le 19 novembre 2015.

Déclaration

Interview de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, avec «Europe1», «I-Télé» et le journal "Le Monde" le 15 septembre 2015, sur l'accueil multiséculaire des réfugiés en France et la nécessité de renforcer le contrôle des frontières extérieures de l'UE.

Interview

Conférence de presse de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics, sur le fonds européen d'investissement et les recommandations à venir de la Commission pays par pays, à Bruxelles le 12 mai 2015.

Conférence de presse

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur la neutralisation de filières terroristes djihadistes, à Paris le 3 février 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur la "mobilisation entière et la détermination totale" des pouvoirs publics à lutter contre le terrorisme, à Paris le 27 janvier 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, en réponse à plusieurs questions portant sur la prévention et la détection du phénomène de radicalisation djihadiste, au Sénat le 15 janvier 2015.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la place des actes délégués dans la législation européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Simon Sutour  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de M. Pierre Moscovici, ministre de l'économie et des finances, sur sa vision de l'Europe, Paris le 25 mai 2013.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur l'Europe de la défense, à Strasbourg le 20 mai 2013.

Déclaration

Déclaration de M. Vincent Lurel, ministre des outre-mer, sur l'élaboration d'un cadre global pour les interventions de l'UE dans les régions ultrapériphériques, l'adaptation des politiques européennes aux spécificités des RUP et la coopération régionale entre les RUP et leur environnement régional, aux Açores le 14 septembre 2012.

Déclaration

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