Traité de Lisbonne

Traité de Lisbonne : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. François Sauvadet, président du groupe parlementaire Le Nouveau Centre à l'Assemblée nationale, sur l'adhésion du Nouveau Centre au Traité de Lisbonne, Versailles le 4 février 2008.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, en réponse à une question sur le Traité de Lisbonne et sur le programme de gouvernement de la prochaine présidence française de l'Union européenne, à l'Assemblée nationale le 5 février 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Claude Sandrier, président du Groupe de la gauche démocratique et républicaine à l'Assemblée nationale, exposant pourquoi son groupe votera contre la loi autorisant la ratification du Traité de Lisbonne, à Paris le 7 février 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur les relations franco-bulgares et sur les priorités de la construction européenne, à Bucarest le 4 février 2008.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur les raisons du rejet de la Constitution européenne en 2005, sur la réforme de la Constitution pour relancer l'Europe par le Traité de Lisbonne et sur les principales dispositions de ce Traité, Versailles le 4 février 2008.

Déclaration

Déclaration conjointe de MM. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, et Jean-Pierre Jouyet, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, sur l'adoption par le parlement français du projet de loi autorisant la ratification du traité de Lisbonne, Paris le 8 février 2008.

Déclaration

Conférence de presse conjointe de MM. Nicolas Sarkozy, Président de la République, et Traian Basescu, Président de la Roumanie, sur les relations franco-roumaines, le Traité de Lisbonne, la situation politique au Tchad et la perspective de l'indépendance du Kosovo, à Bucarest le 4 février 2008.

Conférence de presse Déclaration

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le traité de Lisbonne - Tome I : Rapport - Tome II : tableau comparatif

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Lequiller  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation pour l'Union européenne sur le traité de Lisbonne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hubert Haenel  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires étrangères sur les modifications apportées par le traité de Lisbonne au traité sur l'Union européenne et au traité instituant la Communauté européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Axel Poniatowski  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

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