Traité de Lisbonne

Traité de Lisbonne : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Laurent Wauquiez, ministre des affaires européennes, en réponse à une question sur le mode d'adoption de la révision du Traité de Lisbonne portant sur la création d'un futur mécanisme permanent destiné à préserver la stabilité financière de l'ensemble de la Zone euro, à l'Assemblée nationale le 21 décembre 2010.

Déclaration

Conclusions du Conseil européen des 16 et 17 décembre 2010 notamment sur la création d'un futur mécanisme permanent destiné à préserver la stabilité financière de l'ensemble de la Zone euro.

Communiqué

Conférence de presse de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur la crise financière au sein de la Zone euro et sur la situation politique en Côte d'Ivoire, à Bruxelles le 17 décembre 2010.

Conférence de presse Déclaration

Déclaration de M. Laurent Wauquiez, ministre des affaires européennes, notamment sur l'Union européenne face à la crise de l'euro, au Sénat le 13 décembre 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Laurent Wauquiez, ministre des affaires européennes, sur les priorités de la construction européenne dans un contexte de crise.

Déclaration

Déclaration de M. Laurent Wauquiez, ministre des affaires européennes, sur les défis et priorités de la construction européenne et sur les principaux enjeux du Conseil européen des 16 et 17 décembre 2010, à l'Assemblée nationale le 8 décembre 2010.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur la participation de la France au budget de l'Union européenne en 2011

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Denis Badré  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Conseil des ministres du 3 novembre 2010. L'élection des représentants au Parlement européen.

Communiqué

Rapport d'information déposé par la Commmission des affaires européennes sur la réforme de la gouvernance de la politique extérieure de l'Union européenne (E 5216, E 5220 et E 5417)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Elisabeth Guigou  ;  Yves Bur  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, sur la mise en place d'une gouvernance économique de l'Union européenne, l'action extérieure européenne et sur la situation des Roms, à l'Assemblée nationale le 6 octobre 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, notamment sur la mise en place des institutions du Traité de Lisbonne et sur la question des Roms, à l'Assemblée nationale le 2 octobre 2010.

Déclaration

Communiqué conjoint de la Présidence de la République française et de la Présidence de la République italienne, en date du 29 septembre 2010, sur les relations franco-italiennes.

Communiqué

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