Traitement des déchets

Traitement des déchets : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur les avantages économiques et industriels de l'énergie nucléaire et l'institution future d'une Autorité indépendante en charge de la sûreté nucléaire, Paris le 5 mai 1999.

Déclaration

Communiqué du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement, en date du 29 janvier 2001, sur l'examen par la Commission des comptes et de l'économie de l'environnement des données économiques de l'environnement pour l'année 1999.

Communiqué

Communiqué du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement, en date du 3 janvier 2001, sur les dispositions réglementant la mise sur le marché des piles et accumulateurs contenant certaines matières dangereuses et leur élimination.

Communiqué

Discours de M. Jean Auroux, secrétaire d'Etat chargé de l'énergie sur la gestion des déchets radioactifs, Paris le 11 juin 1983.

Déclaration

Déclaration de M. Serge Lepeltier, ministre de l'écologie et du développement durable, sur la politique de coopération internationale en matière de collecte et de traitement des déchets, Tokyo le 28 avril 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, sur la coopération entre la France et la Chine en matière de développement urbain et de protection de l'environnement, Shanghai le 22 avril 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Patrick Devedjian, ministre délégué à l'industrie, sur l'ouverture d'un débat en France concernant une meilleure gestion du traitement des déchets nucléaires, Bar-le-Duc le 26 novembre 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Serge Lepeltier, ministre de l'écologie et du développement durable, sur la possibilité d'une valorisation de l'énergie dans le cadre d'une gestion territoriale des déchets, Paris le 8 novembre 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Serge Lepeltier, ministre de l'écologie et du développement durable, sur les mesures d'atténuation des effets du changement climatique, Paris le 16 décembre 2004.

Déclaration

Déclaration de M. François d'Aubert, ministre délégué à la recherche, sur les recherches en matière de gestion des déchets radioactifs, à l'Assemblée nationale le 20 janvier 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Patrick Devedjian, ministre délégué à l'industrie, sur la gestion des déchets radioactifs, Paris le 27 janvier 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Serge Lepeltier, ministre de l'écologie et du développement durable, sur la maîtrise des impacts du traitement des déchets, la réduction de la production de déchets et l'amélioration du financement du service public de gestion des déchets, Paris le 7 septembre 2004.

Déclaration

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