Traitement des déchets

Traitement des déchets : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Barbara Pompili, secrétaire d'Etat aux relations internationales chargée de la biodiversité, sur la mise en oeuvre de la politique de l'économie circulaire, au Sénat le 21 février 2017.

Déclaration

Déclaration de Mme Ericka Bareigts, ministre des Outre-mer, sur les grandes orientations du projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle Outre-mer et portant autres dispositions en matière économique et sociale, au Sénat le 13 décembre 2016.

Déclaration

Rapport d'information (…) sur le plan d'action pour l'économie circulaire et les quatre propositions révisant le cadre législatif relatif aux déchets (COM(2015) 593 à 596 final) présentées par la Commission européenne le 2 décembre 2015

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Arnaud Leroy  ;  Sophie Rohfritsch  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, sur l'amorce de la décrue de la Seine, le suivi renforcé des ouvrages hydrauliques et la gestion des pollutions induites par les inondations, à Paris le 6 juin 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Barbara Pompili, secrétaire d'Etat aux relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité, sur les nouvelles perspectives ouvertes au monde agricole par la loi de transition énergétique et pour la croissance verte, à Héricourt le 23 mai 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, sur les moyens d'accélérer le développement de l'économie circulaire, Paris le 27 avril 2016.

Déclaration

Extension de la REP papier à la presse - Mission d'expertise parlementaire portant sur l'article 91 de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte

Rapport officiel

Auteur(s) :  Serge Bardy  ;  Gérard Miquel  ;  Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur divers aspects de la politique de gestion des déchets et de l'économie circulaire, à l'Assemblée nationale le 11 janvier 2016.

Déclaration

La gestion des déchets au regard du risque aviaire aéronautique

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christian Assailly  ;  Gérard Lehoux  ;  Philippe Schmit  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er novembre 2015

La gestion des déchets non dangereux stockés sur le site de Septèmes-les-Vallons (13)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Gilles Pipien  ;  Jean-Pierre Viguier  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juillet 2015

Rapport d'évaluation n° 4 de la Commission nationale d'évaluation relative aux recherches sur la gestion des déchets radioactifs

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale d'Évaluation relative aux Recherches sur la Gestion des Déchets radioactifs

Remis le 

Rapport d'évaluation n° 2 de la Commission nationale d'évaluation relative aux recherches sur la gestion des déchets radioactifs

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale d'Évaluation relative aux Recherches sur la Gestion des Déchets radioactifs

Remis le 

Haut de page