Traitement des déchets

Traitement des déchets : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de de Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès de la ministre de la Transition écologique et solidaire, sur les grands axes du projet de loi anti-gaspillage et pour l'économie circulaire, à Nantes le 3 octobre 2019.

Conférence de presse

Pré-rapport sur la consigne

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jacques Vernier  ;  Ministère de la transition écologique et solidaire

Remis le 

Interview de Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès de la ministre de la Transition écologique et solidaire, à Sud Radio le 6 septembre 2019, sur l'urgence de la transition écologique, les déchetteries sauvages et le gaspillage alimentaire.

Interview

Examen de scénarios pour l'avenir de la filière REP de gestion des déchets de textiles, linge de maison et chaussures (TLC) - Complément au rapport CGEDD n° 011990-01 et CGE n° 2017/25

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Yvan Aujollet  ;  Matthias de Jouvenel  ;  Henri Legrand  ;  Philippe Louviau  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 

Interview de Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, à RMC le 9 août 2019, sur les décharges sauvages et le traité CETA.

Interview

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes portant observations sur la transposition du droit européen par le projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Médevielle  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la stratégie européenne sur les matières plastiques

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Caroline Janvier  ;  Bernard Deflesselles  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

L’aval du cycle du combustible nucléaire - Les matières et les déchets radioactifs, de la sortie du réacteur au stockage

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Vision prospective partagée des emplois et des compétences - La filière transformation et valorisation des déchets

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Sandrine Aboubadra-Pauly  ;  Marième Diagne  ;  Damien Brochier  ;  Michaël Segon  ;  France Stratégie

Remis le 

Déclaration de Mme Brune Poirson, secrétaire d'Etat auprès du ministre de la transition écologique et solidaire, sur la lutte contre la pollution due au plastique, au Sénat le 30 avril 2019.

Conférence de presse

Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Guadeloupe

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bernard Buisson  ;  Catherine Clément  ;  Michel Vuillot  ;  Francis Marty-Mahé  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Gestion des déchets sur l'île de la Réunion

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  René Cornec  ;  Catherine Mir  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

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