Traitement des déchets

Traitement des déchets : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur la coopération entre la France et la Chine dans le domaine du nucléaire civil, à Pékin le 6 décembre 2013.

Déclaration

L'industrie du recyclage en France : changer de dimension pour créer des emplois ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Valérian  ;  François du Fou de Kerdaniel  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le  1er septembre 2013

Rapport d'information fait au nom de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire sur les déchets : filières à responsabilité élargie du producteur (REP) et écoconception

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Evelyne Didier  ;  Esther Sittler  ;  Sénat. Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Déclaration de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur le développement de la filière du biogaz et des réseaux d'unités de méthanisation dans le cadre de la transition énergétique, à Toulouse le 8 novembre 2013.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur les enjeux liés à l'aménagement urbain durable, à Nantes le 27 septembre 2013.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur la mise en place de la future "contribution climat énergie", le financement de la transition énergétique et la rénovation thermique des logements, à Paris le 21 septembre 2013.

Déclaration

Déclaration de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur le recyclage et la valorisation des déchets, à Saint-Emilion le 30 août 2013.

Déclaration

Analyse des projets de méthanisation en agriculture. Suivi des projets financés par les appels à projets 2009 et 2010

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Jaujay  ;  Philippe Balny  ;  Didier Richard  ;  François Roussel  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er octobre 2011

Rapport d'information déposé par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (...) sur la gestion des déchets dans le cadre des filières à responsabilité élargie des producteurs (dites « filières REP »)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Jacques Cottel  ;  Guillaume Chevrollier  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 25 juillet 2013, sur le soutien du programme d'investissements d'avenir (PIA) en faveur de trois projets industriels eco-efficients.

Communiqué

Déclaration de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les mesures de renforcement de la sûreté nucléaire dans le cadre du futur projet de loi de programmation pour la transition énergétique, à l'Assemblée nationale le 30 mai 2013.

Déclaration

Gestion des déchets : bilans 2009-2012 de la TGAP et des soutiens de l'ADEME

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commissariat général au développement durable

Remis le 

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