Traitement des déchets

Traitement des déchets : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Valoriser les déchets ménagers sans dévaloriser les droits de l'usager

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Défenseur des droits

Remis le 

Déclaration de Mme Brune Poirson, secrétaire d'Etat auprès du ministre de la transition écologique et solidaire, sur les efforts du gouvernement en faveur du recyclage des déchets, Le Havre le 19 octobre 2018.

Déclaration

Avenir de la filière REP de gestion des déchets de textiles, linge de maison et chaussures (TLC)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Yvan Aujollet  ;  Henri Legrand  ;  Matthias de Jouvenel  ;  Philippe Louviau  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Construire une vision prospective partagée des emplois et des compétences - Les apports méthodologiques d'une expérimentation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Sandrine Aboubadra-Pauly  ;  Damien Brochier  ;  France Stratégie

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information commune sur le site de stockage souterrain de déchets Stocamine

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Vincent Thiébaut  ;  Bruno Fuchs  ;  Raphaël Schellenberger  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Déclaration de de Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès de la ministre de la Transition écologique et solidaire, sur les grandes orientations du projet de loi contre le gaspillage et pour l'économie circulaire, au Sénat le 24 septembre 2019.

Conférence de presse

Interview de Mme Brune Poirson, secrétaire d'Etat auprès du ministre de la transition écologique et solidaire, avec LCI le 26 avril 2018, sur la taxe sur le diesel, l'économie circulaire, les mégots de cigarette, la lutte contre l'obsolescence programmée des appareils ménagers et sur l'évacuation de la ZAD de Notre-Dame-des-Landes.

Interview

Expertise du projet de refonte de la station d'épuration d'Achères et de son financement

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Guerber  ;  Patrice Moura  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Contrôle général économique et financier

Remis le  1er avril 2018

Interview de M. Christophe Castaner, secrétaire d'Etat aux relations avec le Parlement, à BFM TV le 22 février 2018, sur l'évacuation des opposants au projet d’enfouissement de déchets nucléaires radioactifs de Bure et la poursuite des réformes.

Interview

Les filières REP - Responsabilité élargie des producteurs en matière de prévention et de gestion des déchets générés par leurs produits

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jacques Vernier  ;  Ministère de la transition écologique et solidaire

Remis le 

La promotion du savoir-faire français dans le domaine de la gestion des déchets

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bernard Perret  ;  Philippe Guignard  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de Mme Brune Poirson, secrétaire d'Etat auprès du ministre de la transition écologique et solidaire, sur le traitement des déchets et l'économie circulaire, à Nantes le 28 septembre 2017.

Déclaration

Haut de page