Transport aérien

Transport aérien : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la taxe sur les billets d'avion et l'utilisation de ses recettes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Henri Emmanuelli  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Conseil des ministres du 13 juillet 2011. Assurances en matière de transport.

Communiqué

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la sécurité aérienne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Odile Saugues  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, en réponse à une question sur la gestion des conséquences de l'éruption du volcan Grimsvötn (Islande), à l'Assemblée nationale le 25 mai 2011.

Déclaration

Extraits de l'interview de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, à RTL le 23 mai 2011, sur l'évaluation de la situation au sein de l'espace aérien français et européen à la suite de l'irruption du volcan islandais Grimsvötn.

Interview

Interview de Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer, dans le journal "Le Quotidien de la Réunion" du 20 mai 2011, notamment sur les énergies renouvelables, les contrats aidés et l'accès à l'internet à très haut débit.

Article Interview

Rapport d'activité 2010 de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires

Remis le 

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur les intempéries et la navigation aérienne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Odile Saugues  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Fonctionnement de l'aéroport Paris-Charles de Gaulle lors de l'épisode neigeux des 23 et 24 décembre 2010

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Cebe  ;  Dominique David  ;  Bernard Larrouturou  ;  Christian Leyrit  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Conseil des ministres du 19 janvier 2011. Les conséquences à tirer pour les transports des récentes intempéries.

Communiqué

Interview de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, à Europe 1 le 3 janvier 2011, sur les enseignements liés à l'épisode neigeux de décembre, notamment dans le domaine de l'information des voyageurs.

Interview

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 14 décembre 2010, sur l'organisation des services publics lors de fortes intempéries.

Communiqué

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