Transport de voyageurs

Transport de voyageurs : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 3 février 2016. Instauration de servitudes d'utilité publique pour le transport par cables en milieu urbain.

Communiqué

Modernisation des lignes ferroviaires Nantes - Saint-Gilles-Croix-de-Vie / Nantes - Pornic

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bernard Simon  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juillet 2015

Interview de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, à RTL le 5 janvier 2016, sur le dispositif de protection des journalistes de Charlie Hebdo avant l'attentat, le décloisonnement des services de police dans la lutte contre le terrorisme en France et en Europe et la déchéance de nationalité.

Interview

Rapport d'information (…) sur la sécurité dans les gares

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Fouché  ;  François Bonhomme  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur le soutien apporté par le gouvernement à la proposition de loi visant la prévention et la lutte contre les atteintes graves à la sécurité publique, le terrorisme et la fraude dans les transports en commun, à l'Assemblée nationale le 16 décembre 2015.

Déclaration

Avis sur le bilan économique et social du tramway T3 sur les boulevards des Maréchaux Sud à Paris - Bilan « ex-post » établi en application de l'article L.1511-6 du code des transports

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Renvoisé  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juillet 2015

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, en réponse à une question sur les mesures européennes de lutte contre le terrorisme, à l'Assemblée nationale le 25 novembre 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, en réponse à une question sur la "feuille de route" du Gouvernement dans la lutte contre le terrorisme à l'extérieur et à l'intérieur des frontières, à l'Assemblée nationale le 25 novembre 2015.

Déclaration

Interview de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, à France Inter le 24 novembre 2015, sur la décision d'installer des portiques de sécurité pour le Thalys dans les gares reliant notamment la France, la Belgique et les Pays-Bas.

Interview

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, en réponse à diverses questions portant sur le bilan de la mise en oeuvre de l'état d'urgence et la lutte contre le terrorisme au niveau européen, à l'Assemblée nationale le 24 novembre 2015.

Déclaration

Conseil des ministres du 25 novembre 2015. Le déroulement de la COP 21.

Communiqué

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, en réponse à diverses questions portant sur l'intervention des forces de l'ordre à Saint-Denis et les contrôles aux frontières, à l'Assemblée nationale le 18 novembre 2015.

Déclaration

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