Transport de voyageurs

Transport de voyageurs : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport annuel 2016 de l'Autorité de la qualité de service des transports

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de la qualité de service dans les transports

Remis le 

Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières - Rapport d'activité 2016

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Activités ferroviaires et routières

Remis le 

Déclaration de Mme Elisabeth Borne, ministre des transports, sur les retombées de la mise en service de la LGV Tours-Bordeaux pour la région Nouvelle Aquitaine, à Paris le 1er juillet 2017.

Déclaration

1er juillet 2017

Point de presse de M. Gérard Collomb, ministre de l'intérieur, sur la libération du photographe français Mathias Depardon, l'adoption du système européen d'information et d'autorisation concernant les voyages (ETIAS) et la politique européenne de l'immigration, Luxembourg le 9 juin 2017.

Déclaration

Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières - Rapport d'activité 2015

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Activités ferroviaires et routières

Remis le  1er juillet 2016

Autorité de régulation des activités ferroviaires (ARAF) - Rapport d'activité 2014

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Activités ferroviaires

Remis le  1er juillet 2015

Médiation VTC - Janvier 2017 : conclusions du médiateur

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jacques Rapoport  ;  Premier ministre  ;  Secrétariat d'Etat aux Transports, à la Mer et à la Pêche

Remis le 

Conseil des ministres du 1er février 2017. Expérimentation de véhicules à délégation de conduite sur les voies publiques.

Communiqué

1er février 2017

Impact de la crue de mai-juin 2016 du bassin de la Seine sur la filière fluviale passagers et marchandises

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Philippe Duranthon  ;  Sophie Mougard  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er novembre 2016

Conseil des ministres du 4 janvier 2017. L'aboutissement de la réforme ferroviaire 2014-2016.

Communiqué

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur l'avenir du transport ferroviaire dans la perspective de l'ouverture à la concurrence, l'amélioration de l'état du réseau et de la sécurité ferroviaires et la reprise de la dette de SNCF Réseau, au Sénat le 23 novembre 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, sur le lancement officiel des travaux du tramway T 4 à Clichy-Sous-Bois le 18 octobre 2016.

Déclaration

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