Transport de voyageurs

Transport de voyageurs : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire, à Europe 1 le 21 octobre 2019, sur l'exercice du droit de retrait par des agents de la SNCF et la composition du bouquet énergétique à l'horizon 2035.

Interview

Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur le thème : « Gratuité des transports collectifs : fausse bonne idée ou révolution écologique et sociale des mobilités ? »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michèle Vullien  ;  Guillaume Gontard  ;  Sénat

Remis le 

Interview de M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d'État aux transports, à BFM TV le 9 septembre 2019, sur la faillite d'Aigle Azur, la sécurité routière et la fiscalité des carburants dans les transports aérien et routier.

Interview

Interview de M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d'État aux transports, à RTL le 6 septembre 2019, sur ses premiers grands dossiers.

Interview

Interview de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire, à RTL le 21 août 2019, sur la sécurité ferroviaire et la convention citoyenne sur le climat.

Interview

La société du Grand Paris - Communication à la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire de l'Assemblée nationale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er décembre 2017

Bilan 2018 de la qualité de service des transports de voyageurs en France

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de la qualité de service dans les transports

Remis le 

Rapport d'information déposé par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (...) sur la mise en application de la loi n° 2018-515 du 27 juin 2018 pour un nouveau pacte ferroviaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Baptiste Djebbari  ;  Jean-Marie Sermier  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Conseil des ministres du 6 février 2019. Préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne en matière de transport routier de personnes ou de marchandises.

Communiqué

La régulation du secteur des voitures de transport avec chauffeur et des taxis

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Nicolas Amar  ;  Vincent Maymil  ;  Louis-Charles Viossat  ;  Manuel Leconte  ;  Alain Sauvant  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Conseil des ministres du 12 décembre 2018. Gestion de l'infrastructure ferroviaire et ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs.

Communiqué

Rapport annuel 2017 de l'Autorité de la qualité de service dans les transports

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de la qualité de service dans les transports

Remis le 

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