Transport de voyageurs

Transport de voyageurs : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d'État aux transports, à RTL le 6 septembre 2019, sur ses premiers grands dossiers.

Interview

Interview de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire, à RTL le 21 août 2019, sur la sécurité ferroviaire et la convention citoyenne sur le climat.

Interview

La société du Grand Paris - Communication à la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire de l'Assemblée nationale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er décembre 2017

Bilan 2018 de la qualité de service des transports de voyageurs en France

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de la qualité de service dans les transports

Remis le 

Rapport d'information déposé par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (...) sur la mise en application de la loi n° 2018-515 du 27 juin 2018 pour un nouveau pacte ferroviaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Baptiste Djebbari  ;  Jean-Marie Sermier  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Conseil des ministres du 6 février 2019. Préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne en matière de transport routier de personnes ou de marchandises.

Communiqué

La régulation du secteur des voitures de transport avec chauffeur et des taxis

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Nicolas Amar  ;  Vincent Maymil  ;  Louis-Charles Viossat  ;  Manuel Leconte  ;  Alain Sauvant  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Conseil des ministres du 12 décembre 2018. Gestion de l'infrastructure ferroviaire et ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs.

Communiqué

Rapport annuel 2017 de l'Autorité de la qualité de service dans les transports

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de la qualité de service dans les transports

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur les nouvelles mobilités

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Françoise Cartron  ;  Alain Fouché  ;  Olivier Jacquin  ;  Didier Rambaud  ;  Michèle Vullien  ;  Sénat. Délégation à la prospective

Remis le 

Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières - Rapport d'activité 2017

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Activités ferroviaires et routières

Remis le 

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur le deuxième « paquet Mobilité » publié le 8 novembre 2017 par la Commission européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Damien Pichereau  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

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