Transport de voyageurs

Transport de voyageurs : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 4 janvier 2017. L'aboutissement de la réforme ferroviaire 2014-2016.

Communiqué

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur l'avenir du transport ferroviaire dans la perspective de l'ouverture à la concurrence, l'amélioration de l'état du réseau et de la sécurité ferroviaires et la reprise de la dette de SNCF Réseau, au Sénat le 23 novembre 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, sur le lancement officiel des travaux du tramway T 4 à Clichy-Sous-Bois le 18 octobre 2016.

Déclaration

Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières - Rapport annuel : marché du transport par autocar et gares routières - 8 août 2015 - 30 juin 2016

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Activités ferroviaires et routières

Remis le 

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, notamment sur la libéralisation du marché de l'autocar longue distance, le renouvellement des flottes par des véhicules à faibles émissions, le transport public particulier de personnes et le congé de fin d'activité dans le transport routier, à Paris le 5 octobre 2016.

Déclaration

Conseil des ministres du 22 août 2016. Les nouvelles activités issues de la mise en oeuvre de la loi n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques.

Communiqué

Les transports en 2015 (tome 1) : 53e rapport de la Commission des comptes des transports de la Nation

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission des Comptes des Transports de la Nation

Remis le 

Bilan 2015 de la qualité de service des transports de voyageurs en France

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de la qualité de service dans les transports

Remis le 

Audit des comptes de l'activité intercités de SNCF mobilités dans le cadre de la préparation de la prochaine convention d'exploitation des trains d'équilibre du territoire (TET)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-François Verdier  ;  Christian Assailly  ;  David Genet  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juillet 2016

Déclaration de Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable, sur un accord entre la France et le Brésil à propos des transports routiers internationaux passant par le pont de l'Oyapock et l'établissement d'un régime douanier spécial entre les deux pays riverains, à l'Assemblée nationale le 30 juin 2016.

Déclaration

Observatoire de la saturation ferroviaire entre Nîmes et Perpignan

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Eric Rebeyrotte  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Conseil des ministres du 22 juin 2016. Gares routières et emplacements d'arrêt.

Communiqué

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