Transport ferroviaire

Transport ferroviaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Recommandations du conseil scientifique des observatoires de la saturation ferroviaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Paul Ourliac  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Le triage des wagons de marchandises dangereuses : état des lieux des infrastructures et des modes d'exploitation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Eric Rebeyrotte  ;  Gérard Lehoux  ;  Marc Sandrin  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Conseil des ministres du 15 juillet 2015. La création du nouveau groupe public ferroviaire.

Communiqué

Liaison ferroviaire Lyon - Turin : examen de nouvelles sources de financement pour les travaux de la section transfrontalière

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Destot  ;  Michel Bouvard  ;  Premier ministre

Remis le 

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur la mise en oeuvre de l'ouverture à la concurrence des "trains d'équilibre du territoire" (TET ou trains intercités), au Sénat le 9 juin 2015.

Déclaration

TET : agir pour l'avenir

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Duron  ;  Secrétariat d'Etat aux Transports, à la Mer et à la Pêche

Remis le 

Bilan 2014 de la qualité de service des transports de voyageurs en France

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de la qualité de service dans les transports

Remis le  1er avril 2015

Avis sur le bilan économique et social de la réouverture aux voyageurs de la Grande Ceinture Ouest (GCO) - Bilan « LOTI » établi en application de l'article L.1511-6 du code des transports

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Eric Rebeyrotte  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'État aux transports, à la mer et à la pêche, sur les politiques communes des transports et de la pêche, à l'Assemblée nationale le 3 février 2015.

Déclaration

Avis sur le bilan économique et social de la liaison Ermont-Eaubonne - Saint-Lazare (EESL) - Bilan « LOTI » établi en application de l'article L.1511-6 du code des transports

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Eric Rebeyrotte  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Rapport de la mission de préparation et d'élaboration des dessertes de la LGV Est Européenne - 2ème phase en anticipation de son ouverture au printemps 2016

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Benoît Weymuller  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er septembre 2014

Rapport annuel 2013 de l'Autorité de service dans les transports

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de la qualité de service dans les transports

Remis le  1er août 2014

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