Transport ferroviaire

Transport ferroviaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 22 septembre 2016. Convention entre la France et la Suisse concernant la modernisation et l'exploitation de la ligne ferroviaire d'Annemasse à Genève.

Communiqué

Interview de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, à Europe 1 le 13 septembre 2016, sur l'avenir du site Alstom de Belfort.

Interview

Bilan 2015 de la qualité de service des transports de voyageurs en France

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de la qualité de service dans les transports

Remis le 

Audit des comptes de l'activité intercités de SNCF mobilités dans le cadre de la préparation de la prochaine convention d'exploitation des trains d'équilibre du territoire (TET)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-François Verdier  ;  Christian Assailly  ;  David Genet  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juillet 2016

Conseil des ministres du 6 juillet 2016. Liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles de Gaulle.

Communiqué

Observatoire de la saturation ferroviaire entre Nîmes et Perpignan

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Eric Rebeyrotte  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Organisation du contrôle des transports de marchandises dangereuses

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Follenfant  ;  Thierry Galibert  ;  Patricia Soilly  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur la mise en oeuvre de la loi de transition énergétique, la future Agence française de la biodiversité et les grands axes de la politique de l'environnement, à Paris le 26 avril 2016.

Déclaration

Grand port maritime du Havre (GPMH) - Exercices 2008 à 2013, actualisation à 2014 pour la gestion

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur la politique du gouvernement en matière d'infrastructures de transports, à l'Assemblée nationale le 18 février 2016.

Déclaration

Conseil des ministres du 17 février 2016. Réalisation d'une infrastructure ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles-de-Gaulle.

Communiqué

Modernisation des lignes ferroviaires Nantes - Saint-Gilles-Croix-de-Vie / Nantes - Pornic

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bernard Simon  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juillet 2015

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