Transport ferroviaire

Transport ferroviaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Audit des comptes de l'activité intercités de SNCF mobilités dans le cadre de la préparation de la prochaine convention d'exploitation des trains d'équilibre du territoire (TET)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-François Verdier  ;  Christian Assailly  ;  David Genet  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juillet 2016

Conseil des ministres du 6 juillet 2016. Liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles de Gaulle.

Communiqué

Observatoire de la saturation ferroviaire entre Nîmes et Perpignan

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Eric Rebeyrotte  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Organisation du contrôle des transports de marchandises dangereuses

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Follenfant  ;  Thierry Galibert  ;  Patricia Soilly  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur la mise en oeuvre de la loi de transition énergétique, la future Agence française de la biodiversité et les grands axes de la politique de l'environnement, à Paris le 26 avril 2016.

Déclaration

Grand port maritime du Havre (GPMH) - Exercices 2008 à 2013, actualisation à 2014 pour la gestion

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur la politique du gouvernement en matière d'infrastructures de transports, à l'Assemblée nationale le 18 février 2016.

Déclaration

Conseil des ministres du 17 février 2016. Réalisation d'une infrastructure ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles-de-Gaulle.

Communiqué

Modernisation des lignes ferroviaires Nantes - Saint-Gilles-Croix-de-Vie / Nantes - Pornic

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bernard Simon  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juillet 2015

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, en réponse à une question sur la réalisation de la ligne LGV Montpellier - Perpignan, à l'Assemblée nationale le 12 janvier 2016.

Déclaration

Rapport d'information (…) sur la sécurité dans les gares

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Fouché  ;  François Bonhomme  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Interview de M. Manuel Valls, Premier ministre, à Europe 1 le 1er décembre 2015, sur l'état d'urgence et la lutte contre le terrorisme, les chiffres du chômage en octobre, le pouvoir d'achat, le futur aéroport de Notre-Dame-des Landes, les élections régionales et le Front national.

Interview

1er décembre 2015

Haut de page