Transport ferroviaire

Transport ferroviaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Frédéric Cuvillier, ministre des transports, de la mer et de la peche, à RMC le 12 décembre 2013, sur la future réforme ferroviaire, la lutte contre le dumping social dans le transport routier et l'écotaxe.

Interview

Conférence de presse conjointe de MM. François Hollande, Président de la République, et Mariano Rajoy, président du gouvernement espagnol, sur les relations franco-espagnoles et sur la construction européenne, à Madrid le 27 novembre 2013.

Conférence de presse Déclaration

Déclaration conjointe franco-espagnole sur la construction européenne, les relations entre la France et l'Espagne et sur les questions internationales, le 27 novembre 2013.

Communiqué

Déclaration conjointe franco-italienne sur le processus d'intégration européenne et sur la coopération bilatérale, le 20 novembre 2013.

Communiqué

Conférence de presse conjointe de MM. François Hollande, Président de la République, et Enrico Letta, président du Conseil des ministres de la République d'Italie, sur les relations franco-italiennes, la construction européenne et sur le nucléaire iranien, à Rome le 20 novembre 2013.

Conférence de presse Déclaration

Déclaration de M. Thierry Repentin, ministre des affaires européennes, sur la nouvelle ligne ferroviaire Lyon-Turin et la construction européenne, à l'Assemblée nationale le 31 octobre 2013.

Déclaration

Rapport annuel 2012 de l'Autorité de la qualité de service des transports

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de la qualité de service dans les transports

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur les priorités du plan d'action pour l'agglomération Aix-Marseille, à Marseille le 8 novembre 2013/

Déclaration

Conseil des ministres du 16 octobre 2013. Réforme ferroviaire.

Communiqué

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur le service public ferroviaire et les collectivités territoriales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Edmond Hervé  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'application des dispositions de la loi du 21 août 2007 sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Isabelle Pasquet  ;  Marc Laménie  ;  Sénat. Commission pour le contrôle de l'application des lois

Remis le 

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur la nécessité pour les entrepreneurs qui participeront aux travaux du Grand Paris Express d'embaucher des jeunes des quartiers réputés difficiles, à Paris le 30 septembre 2013.

Déclaration

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