Transport

Transport : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Bilan des bilans LOTI

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Ayoun  ;  Michel Massoni  ;  Mireille Viora  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juin 2021

Le rôle du Cerema en matière d'appui aux collectivités territoriales - Renforcer son activité au bénéfice des collectivités locales

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Catherine Aubey-Berthelot  ;  Michel Py  ;  Lionel Rimoux  ;  Philippe Yvin  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Rapport annuel 2021 du Haut Conseil pour le climat - Renforcer l'atténuation, engager l'adaptation

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Conseil pour le climat

Remis le 

Rapport d’information fait (…) par la mission d’information relative au transport de marchandises face aux impératifs environnementaux

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nicole Bonnefoy  ;  Rémy Pointereau  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le 

La France en douze portraits : Rapport 2019-2020 de l'Observatoire du territoire

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire des territoires

Remis le 

Déclaration M. Joël Giraud, secrétaire d'État à la ruralité, sur les mobilités dans les espaces peu denses à l'horizon 2040, au Sénat le 3 mars 2021.

Conférence de presse

Conseil des ministres du 20 janvier 2021. Sûreté dans les transports.

Communiqué

Retour d'expérience de la prévision de trafic dans les transports du quotidien en phase de déconfinement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Rostagnat  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique, sur les grandes orientations de la politique de l'environnement dans le cadre du budget 2021, à l'Assemblée nationale le 9 novembre 2020.

Conférence de presse

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances pour suite à donner à l’enquête de la Cour des comptes, transmise en application de l’article 58-2° de la LOLF, sur la politique de lutte contre la pollution de l’air

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-François Husson  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Interview télévisée de M. Emmanuel Macron, président de la République, sur la lutte contre l'épidémie de Covid-19 (instauration d'un couvre-feu dans huit métropoles, état d'urgence sanitaire...), le 14 octobre 2020.

Interview

Les politiques de lutte contre la pollution de l'air - Enquête demandée par la Commission des finances du Sénat

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

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