Travail à temps partiel

Travail à temps partiel : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (…) sur le projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs (n° 3600)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Noëlle Battistel  ;  Catherine Coutelle  ;  Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les efforts en faveur des entreprises, à Paris le 17 juin 2015.

Déclaration

Conseil des ministres du 27 mai 2015. Ratification de l'ordonnance relative à la simplification et à la sécurisation des modalités d'application des règles en matière de temps partiel issues de la loi relative à la sécurisation de l'emploi.

Communiqué

Identification et quantification des sources de l'écart de rémunération entre hommes et femmes au sein de la Fonction publique - L'apport de l'analyse non paramétrique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Emmanuel Duguet  ;  Chloé Duvivier  ;  Joseph Lanfranchi  ;  Mathieu Narcy  ;  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le  1er mars 2015

Les droits familiaux de retraite

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bertrand Fragonard  ;  Lucie Gonzales  ;  Céline Marc  ;  Stéphanie Fillion  ;  Haut Conseil de la Famille

Remis le 

Conseil des ministres du 28 janvier 2015. Simplification et sécurisation des modalités d'application des règles en matière de temps partiel.

Communiqué

Le travail à temps partiel

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Françoise Milewski  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Les femmes éloignées du marché du travail

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Hélène Fauvel  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Conseil des ministres du 19 février 2014. Premier bilan de la loi de sécurisation de l'emploi.

Communiqué

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi (n°1721) relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Segolène Neuville  ;  Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi (n° 1380), adopté par le Sénat, pour l'égalité entre les femmes et les hommes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Catherine Coutelle  ;  Brigitte Bourguignon  ;  Edith Gueugneau  ;  Monique Orphe  ;  Barbara Romagnan  ;  Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

L'accès à l'emploi des femmes : une question de politiques...

Rapport officiel

Auteur(s) :  Séverine Lemière  ;  Ministère des Droits des femmes

Remis le 

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