Travail à temps partiel

Travail à temps partiel : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur les dispositions du projet de loi n° 71 (2013-2014) garantissant l'avenir et la justice du système de retraite

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Laurence Rossignol  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Rapport d'information déposé par la délégation aux droits des femmes et l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi (n°1376) garantissant l'avenir et la justice du système de retraites

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Catherine Coutelle  ;  Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Rapport d'information (…) sur les dispositions du projet de loi n° 717 (2012-2013) pour l'égalité entre les femmes et les hommes, dont la délégation a été saisie par la commission des lois

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Brigitte Gonthier-Maurin  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi (n° 774), après engagement de la procédure accélérée, relatif à la sécurisation de l'emploi

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Segolène Neuville  ;  Christophe Sirugue  ;  Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Rapport d'information (…) sur les dispositions du projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi dont la délégation a été saisie par la commission des affaires sociales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Catherine Génisson  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les mesures gouvernementales en faveur des droits des femmes, à Paris le 7 mars 2013.

Déclaration

Conférence nationale contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale - Groupe de travail « Emploi, formation professionnelle » : un droit au parcours accompagné vers l'emploi - Pour réduire le nombre de personnes exposées à la pauvreté

Rapport officiel

Auteur(s) :  Catherine Barbaroux  ;  Jean-Baptiste de Foucauld  ;  Laurent Duclos  ;  Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social

Remis le 

Lettre de Mme Eva Joly, candidate d'Europe Ecologie Les Verts (EELV) à l'élection présidentielle de 2012, en réponse aux propositions du Conseil national des femmes françaises, sur la promotion des droits de la femme, Paris le 17 avril 2012.

Déclaration Lettre

Lettre de M. François Fillon, Premier ministre, adressée aux partenaires sociaux le 30 janvier 2012, sur l'ouverture d'une négociation nationale interprofessionnelle en vue de définir un cadre juridique pour des accords dits de "compétitivité emploi".

Lettre

Parentalité et égalité professionnelle hommes-femmes : comment impliquer les hommes ? 10 bonnes pratiques d'entreprises

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jérôme Ballarin  ;  Secrétariat d'Etat à la Famille

Remis le  1er février 2012

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le temps partiel

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Jo Zimmermann  ;  Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

L'égal accès des femmes et des hommes aux responsabilités professionnelles et familiales dans le monde du travail

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Brigitte Gresy  ;  Philippe Dole  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

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