Union européenne

Union européenne : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics, à "France Info" le 20 avril 2015 sur le naufrage de migrants en mer Méditerranée, sur le manque de résultats sur le front du chômage, sur le projet de loi sur le renseignement.

Interview

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le déplacement de la commission auprès des institutions européennes (23 et 24 mars 2015)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Philippe Bonnecarrère  ;  Michel Delebarre  ;  Jean-Yves Leconte  ;  Yves Pozzo di Borgo  ;  Patricia Schillinger  ;  Simon Sutour  ;  Richard Yung  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur le programme de stabilité pour les années 2015 à 2018 et le programme national de réforme

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Valérie Rabault  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Conseil des ministres du 15 avril 2015. Ratification de l'accord commercial entre l'Union européenne et ses états membres, et la Colombie et le Pérou.

Communiqué

Conseil des ministres du 15 avril 2015. Ratification de l'accord-cadre global de partenariat et de coopération entre l'Union européenne et ses états membres, et la république socialiste du Viêt Nam.

Communiqué

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur le rapport quinquennal de l'Agence européenne pour l'environnement relatif à l'état et aux perspectives de l'environnement en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Arnaud Leroy  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la proposition de règlement relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques (COM(2014) 180 final -E 9240)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Daniel  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les relations franco-allemandes, l'accident d'avion de la compagnie Germanwings, la construction européenne et sur la question climatique, à Berlin le 31 mars 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur l'Europe de la Défense, à Berlin le 30 mars 2015.

Déclaration

Déclaration conjointe de MM. François Hollande, Président de la République, et Sergio Mattarella, président de la République italienne, sur les relations entre la France et l'Italie, à Paris le 30 mars 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Harlem Désir, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, sur l'Union de l'énergie, les enjeux de croissance et d'emploi au niveau européen et sur l'Union européenne face à la situation en Ukraine, à Paris le 25 mars 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur l'influence de la France à l'étranger, au Sénat le 25 mars 2015.

Déclaration

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