Union européenne

Union européenne : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Bruno Le maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche, sur la pêche du thon rouge et les incidents survenus u large de l'ïle de Malte entre pêcheurs et l'association Greenpeace, à l'Assemblée nationale le 9 juin 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, en réponse à une question sur le financement du projet Iter, à l'Assemblée nationale le 8 juin 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, en réponse à une question sur le calcul des surfaces retenues pour les déclarations de la PAC 2010, à l'Assemblée nationale le 8 juin 2010.

Déclaration

Conseil des ministres du 9 juin 2010. Les progrès de la politique européenne de l'immigration et de l'asile.

Communiqué

Conseil des ministres du 9 juin 2010. La régulation financière et les résultats du G20 de Busan.

Communiqué

Lettre conjointe de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, et Mme Angela Merkel, Chancelière de la République fédérale d'Allemagne, adressée à M. José Manuel Barroso, Président de la Commission européenne, sur les efforts en faveur de la régulation des marchés financiers, le 8 juin 2010.

Lettre

Entretien de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, dans "Ouest-France" du 7 juin 2010, sur la politique d'immigration au sein de l'Union européenne.

Article Interview

Tribune de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, dans "La Tribune" du 4 juin 2010, sur la coopération renforcée au sein de l'Union européenne.

Article Tribune

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, secrétaire d'Etat chargée de l'outre-mer, sur les régions ultrapériphériques de l'Union européenne, Bruxelles le 27 mai 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, sur la conférence des déficits publics, à l'Assemblée nationale le 26 mai 2010.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur l'arrêt rendu le 30 juin 2009 par la Cour constitutionnelle fédérale d'Allemagne (Cour de Karlsruhe) au sujet de la loi d'approbation du traité de Lisbonne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hubert Haenel  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, sur la place de l'Union européenne dans l'OSCE, à Vienne le 20 mai 2010.

Déclaration

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