Union européenne

Union européenne : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Roger-Gérard Schwartzenberg, ministre de la recherche, sur le rôle du CEA dans la recherche, pour la compétivité de l'énergie nucléaire, pour développer les nouvelles technologies de l'information, des communications, des biotechnologies et de l'environnement, Paris le 25 janvier 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, en réponse à une question sur la déclaration sur les services d'intérêt général à l'occasion du Conseil européen de Nice, à l'Assemblée nationale le 13 juin 2001.

Déclaration

Communiqué du ministère des affaires étrangères et européennes en date du 30 janvier 2008 sur la ratification par la Slovénie et par Malte du Traité de Lisbonne.

Communiqué

Communiqué de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, et Mme Rama Yade, secrétaire d'Etat aux affaires étrangères et aux droits de l'homme, en date du 18 décembre 2007, sur la résolution de l'Assemblée générale des Nations unies relative à un moratoire sur le recours à la peine de mort.

Communiqué

Déclaration de Mme Rama Yade, secrétaire d'Etat aux affaires étrangères et aux droits de l'homme, sur l'accord européen sur le transport des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures, à l'Assemblée nationale le 7 février 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Claude Sandrier, président du Groupe de la gauche démocratique et républicaine à l'Assemblée nationale, défendant une proposition de loi qui obligerait à soumettre à référendum la ratification d'un traité , à Paris, Assemblée nationale, le 15 janvier 2008.

Déclaration

Déclaration de Mme Elisabeth Guigou, ministre de l'emploi et de la solidarité, sur le projet de loi de modernisation sociale notamment en matière de licenciements économiques et de lutte contre la précarité des emplois, à l'Assemblée Nationale le 22 mai 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Michel Baylet, président du parti radical de gauche, sur les avancées constituées par le Traité de Lisbonne dans la construction européenne et son engagement à le voter, Paris le 5 février 2008

Déclaration

Déclaration de M. Roger-Gérard Schwartzenberg, ministre de la recherche, sur la coopération franco-britannique pour assurer la recherche en matière d'ESST, notamment sur l'ESB, Paris le 14 mars 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Jouyet, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, publiée dans la revue "Concurrences" du 4 février 2008, sur la nécessité d'une politique de la concurrence adaptée et efficace pour le bon fonctionnement du marché intérieur.

Déclaration

Entretien de M. Jean-Pierre Jouyet, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, dans "Le Parisien" du 4 février 2008, sur le Traité de Lisbonne et la construction européenne.

Article Interview

Déclaration de M. Jean-Pierre Jouyet, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, sur la relation franco-allemande dans la construction européenne et sur les priorités de la présidence française de l'Union européenne, à Munich le 1er février 2008.

Déclaration

1er février 2008

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