Union européenne

Union européenne : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jean-Marie Le Pen, président du Front national, sur son opposition au traité constitutionnel européen, dit Traité de Lisbonne, Paris le 6 février 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur les apports du Traité de Lisbonne à la construction européenne, à Paris le 10 février 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Chevènement, président du MRC, sur l'appel aux parlementaires à voter non, à Versailles le 4 février 2008, à la réforme constitutionnelle permettant d'adopter le Traité de Lisbonne, Paris le 2 février 2008.

Déclaration

Déclaration de M. François Sauvadet, président du groupe parlementaire Le Nouveau Centre à l'Assemblée nationale, sur l'adhésion du Nouveau Centre au Traité de Lisbonne, Versailles le 4 février 2008.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, en réponse à une question sur le Traité de Lisbonne et sur le programme de gouvernement de la prochaine présidence française de l'Union européenne, à l'Assemblée nationale le 5 février 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Claude Sandrier, président du Groupe de la gauche démocratique et républicaine à l'Assemblée nationale, exposant pourquoi son groupe votera contre la loi autorisant la ratification du Traité de Lisbonne, à Paris le 7 février 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur les relations franco-bulgares et sur les priorités de la construction européenne, à Bucarest le 4 février 2008.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur les raisons du rejet de la Constitution européenne en 2005, sur la réforme de la Constitution pour relancer l'Europe par le Traité de Lisbonne et sur les principales dispositions de ce Traité, Versailles le 4 février 2008.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur la lutte contre le changement climatique, le pacte européen sur l'immigration et l'asile, la stabilité et la transparence des marchés financiers, Paris le 5 février 2008.

Déclaration

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le traité de Lisbonne - Tome I : Rapport - Tome II : tableau comparatif

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Lequiller  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation pour l'Union européenne sur le traité de Lisbonne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hubert Haenel  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le bilan des actions européennes de la commission et le suivi des dossiers européens dans la perspective de la présidence française de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Jacques Hyest  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

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