Union européenne

Union européenne : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 18 décembre 2002. Les négociations au sein de l'organisation mondiale du commerce .

Communiqué

Conseil des ministres du 4 septembre 2002. Organisation et fonctionnement du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel.

Communiqué

Interview de Mme Michèle Alliot-Marie, présidente du RPR, à France 2 le 6 décembre 2000, sur la "remise en ordre de marche" du RPR, les propositions du RPR, les candidatures à l'élection présidentielle en 2002 et la mise en examen de Michel Roussin.

Interview

Déclaration de M. Jean-Claude Gayssot, ministre des transports de l'équipement et du logement, en réponse aux questions de Mme Anne Heinis et M. Alain Gérard sur le naufrage du "Ievoli Sun", sur le renforcement des contrôles des navires dans les ports français et sur les mesures communautaires destinées à renforcer la sécurité maritime, à l'Assemblée nationale, le 16 novembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 22 mai 2002. Les effets transfrontières des accidents industriels.

Communiqué

Allocution de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur le passage à l'euro, la consolidation du modèle social européen et la lutte contre l'exclusion sociale, Paris le 7 janvier 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Pierret, ministre de l'industrie, sur le rôle de l'innovation dans le développement et la compétitivité des entreprises en Europe, Lyon, le 22 novembre 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Claude Gayssot, ministre des transports de l'équipement et du logement, en réponse à une question de M. Yvon Abiven sur le naufrage du "Ievoli Sun" et sur la nécessité de renforcer la sécurité maritime dans les eaux européennes, à l'Assemblée nationale, le 7 novembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 14 novembre 2001. Le débat sur l'avenir de l'Europe.

Communiqué

Conseil des ministres du 6 juin 2001. Programme national de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale.

Communiqué

Conseil des ministres du 6 juin 2001. Transposition de directives dans le domaine de l'environnement.

Communiqué

Conseil des ministres du 9 mai 2001. Organisation et mise en oeuvre du débat sur l'avenir de l'Europe.

Communiqué

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