Urbanisme

Urbanisme : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur l'action du Sénat en faveur de la décentralisation et la proposition de loi visant à modifier quatre lois "territoriales", Solidarité et renouvellement urbain (SRU), Pays, Intercommunalité et Démocratie de proximité, Vichy le 26 octobre 2002.

Déclaration

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur les grandes orientations du programme de rénovation urbaine et de solidarité, Paris le 14 décembre 1999.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre et du ministère de l'environnement, en date du 24 janvier 1994, sur les mesures de prévention des risques naturels.

Communiqué

ALLOCUTION DE M. VALERY GISCARD D'ESTAING, A L'HOTEL DE VILLE DE YAOUNDE VENDREDI 9 FEVRIER 1979

Déclaration

ALLOCUTION PRONONCEE PAR M. VALERY GISCARD D'ESTAING POUR L'INAUGURATION DE LA PLACE DU VIEUX MARCHE A ROUEN, DIMANCHE 27 MAI 1979

Déclaration

INTERVIEW DE M. VALERY GISCARD D'ESTAING ACCORDEE AU JOURNAL "PARIS-NORMANDIE" DU 26 - 27 MAI 1979, SUR LES PROBLEMES DE LA NORMANDIE, A L'OCCASION DE L'INAUGURATION DE LA NOUVELLE PLACE DU VIEUX-MARCHE

Interview

Déclaration de Mme Marylise Lebranchu, secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat, sur la nécessité de maintenir les commerces en centre ville, Paris, le 5 octobre 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement, sur les orientations de la politique des transports et de l'énergie, Paris, le 14 octobre 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Louis Besson, secrétaire d'Etat au logement, sur les diverses mesures fiscales en faveur du logement et sur le projet de loi sur l'urbanisme, l'habitat et les déplacements, Paris le 6 octobre 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Louis Besson, secrétaire d'Etat au logement, sur le bilan des premières opérations "Logements à qualité et coût maîtrisés", Paris, le 12 octobre 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Gilles de Robien, ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, sur la coopération entre l'Etat et les sociétés d'économie mixte (SEM) pour mettre en oeuvre la nouvelle politique gouvernementale du logement et de l'urbanisme, notamment la politique des loyers, l'évolution du patrimoine, l'occupation sociale, Paris, le 15 octobre 2002.

Déclaration

Déclaration de M. Gilles de Robien, ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, sur les propositions gouvernementales pour un développement durable des aéroports parisiens, Paris, le 25 juillet 2002.

Déclaration

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